SAS CARCENAC
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
- Capital social
- 10,0 k€
SAS CARCENAC est une SAS immatriculée le 12 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 268 868. Le siège social de l'entreprise se trouve 1095 Rte du Bois Vert, 12510 Olemps. SAS CARCENAC relève du secteur travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B). Elle est dirigée par SAMUEL CARCENAC, président de sas.
Fiche d'identité de SAS CARCENAC
INSEE- Dénomination
- SAS CARCENAC
- SIREN
- 798 268 868
- SIRET (siège)
- 798 268 868 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR00798268868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 268 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 12 novembre 2013
- Siège social
- 1095 RTE DU BOIS VERT, 12510, OLEMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SAS CARCENAC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SAS CARCENAC
Couverture, zinguerie, étanchéité
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Finances de SAS CARCENAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS CARCENAC
INSEEÉtablissements de SAS CARCENAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12510 OLEMPSSiègeActif
798 268 868 00014 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 4391B
Documents juridiques de SAS CARCENAC
INPIConformité de SAS CARCENAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CARCENAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CARCENAC. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02387
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 février 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00303
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 12 mai 2025 · N° 23/01640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 20 décembre 2024 · N° 23/00420
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 11 décembre 2024 · N° 21/05377
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 21 mars 2024 · N° 19/14551
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 20 avril 2023 · N° 23/02132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juin 1998 · N° 96-21.290
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS CARCENAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS CARCENAC
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
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Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
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Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- création
Date d'effet : 12 novembre 2013
Questions fréquentes sur SAS CARCENAC
Quel est le numéro SIREN de SAS CARCENAC ?
Le numéro SIREN de SAS CARCENAC est 798 268 868. Le SIRET de son siège social est 798 268 868 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00798268868.
Qui dirige SAS CARCENAC ?
SAS CARCENAC est dirigée par SAMUEL CARCENAC, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS CARCENAC ?
Le siège social de SAS CARCENAC est situé 1095 Rte du Bois Vert, 12510 Olemps.
SAS CARCENAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS CARCENAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS CARCENAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CARCENAC.
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