SAS CETTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 283 179, SAS CETTA est une SAS créée le 31 juillet 2018. Son siège social est situé 8 rue Xavier Marmier, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 4333Z. ANTONIO CETTA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS CETTA
INSEE- Dénomination
- SAS CETTA
- SIREN
- 841 283 179
- SIRET (siège)
- 841 283 179 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50841283179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 283 179
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 31 juillet 2018
- Siège social
- 8 RUE XAVIER MARMIER, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS CETTA
Réalisation et pose de sol, revêtements de sol, carrelage, chapes liquides, sols durs, parquets, sols souples, faïence, travaux de démolition cloisonnement et imperméabilisation, vente et fournitures de Ttes pin^ces accessoires matières se rapportant à l'activité de carreleur solier moquettiste
Finances de SAS CETTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS CETTA
INSEEÉtablissements de SAS CETTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
841 283 179 00015 · ouvert le 13 août 2018 · NAF 4333Z
Documents juridiques de SAS CETTA
INPIComptes annuels de SAS CETTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS CETTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS CETTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CETTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CETTA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL + 10 000
Décision du 15 décembre 2025 · N° 25/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 17 novembre 2025 · N° 21/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre Section 3
Décision du 16 décembre 2022 · N° 18/05454
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS CETTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS CETTA
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 31 juillet 2018
Questions fréquentes sur SAS CETTA
Quel est le numéro SIREN de SAS CETTA ?
Le numéro SIREN de SAS CETTA est 841 283 179. Le SIRET de son siège social est 841 283 179 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50841283179.
Qui dirige SAS CETTA ?
SAS CETTA est dirigée par ANTONIO CETTA, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS CETTA ?
Le siège social de SAS CETTA est situé 8 rue Xavier Marmier, 25000 Besancon.
SAS CETTA est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS CETTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS CETTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CETTA.
Entreprises similaires
Même activité à Besancon
- ETABLISSEMENTS CAFRACO REVETEMENTS DE SOLS ET D ETANCHEITE25000 BesanconCA 1,3 M€
- LINOTAPIS MAIELLO25000 BesanconCA 1,2 M€
- DESIGN CARRELAGE25000 BesanconCA 82,8 k€
- ABM SOL25000 Besancon
- ARBOS LLENA ENRIC25000 Besancon
- BEDDIAR JOEL25000 Besancon
- BELIN FABRICE25000 Besancon
- BOUAZZA NOUREDDINE25000 Besancon
- BOUSSAAD RACHID25000 Besancon
- CHAABANE SALEM25000 Besancon
