SAS COSME
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SAS COSME est une SAS immatriculée le 3 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 221 979. Son siège social est situé Ld la Grouliere Disse sous Ballon, 72260 Marolles-les-Braults. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par CHRISTOPHE COSME, président de sas.
Fiche d'identité de SAS COSME
INSEE- Dénomination
- SAS COSME
- SIREN
- 801 221 979
- SIRET (siège)
- 801 221 979 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32801221979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 221 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 03 avril 2014
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LD LA GROULIERE DISSE SOUS BALLON, 72260, MAROLLES-LES-BRAULTS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS COSME
Le séchage, le stockage de céréales et autres produits agricoles, le compostage de déchets majoritairement agricoles ou verts, l'achat et la revente de produits agricoles, la production d'énergie renouvelable, l'acquisition ou la prise à bail, la prise de participation et toutes opérations commerciales, industrielles
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Finances de SAS COSME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS COSME
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2018
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de avril 2014 à janvier 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS COSME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72260 MAROLLES-LES-BRAULTSSiègeActif
801 221 979 00017 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SAS COSME
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS COSME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS COSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS COSME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 décembre 2022 · N° 21/06124
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Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 23 octobre 2018 · N° 17/05905
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 2018 · N° 17-21.044
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 2018 · N° 17-10.377
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 2017 · N° 15-13.466
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Cour de cassation, chambre commerciale
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 01-00.189
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mai 2001 · N° 98-11.025
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 avril 2001 · N° 99-16.998
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 mars 2001 · N° 99-15.394
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS COSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS COSME
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du mans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Président : COSME Christophe, Damien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant : COSME Christophe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant : COSME Annie né(e) MONSALLIER Gérant : COSME Christophe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-03 · Début d'activité : 2014-03-01
- création
Date d'effet : 03 avril 2014
Questions fréquentes sur SAS COSME
Quel est le numéro SIREN de SAS COSME ?
Le numéro SIREN de SAS COSME est 801 221 979. Le SIRET de son siège social est 801 221 979 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32801221979.
Qui dirige SAS COSME ?
SAS COSME est dirigée par CHRISTOPHE COSME, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS COSME ?
Le siège social de SAS COSME est situé Ld la Grouliere Disse sous Ballon, 72260 Marolles-les-Braults.
SAS COSME est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS COSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS COSME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS COSME.
Combien de salariés compte SAS COSME ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS COSME emploie 1 ou 2 salariés.
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