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SAS COUSOT

Active
Siren979 466 349SAS88270 DerbamontCréée le 18 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 979 466 349, SAS COUSOT est une SAS créée le 18 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de l'Eglise, 88270 Derbamont. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par Pierre-Alexandre COUSOT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS COUSOT

Dénomination
SAS COUSOT
SIREN
979 466 349
SIRET (siège)
979 466 349 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78979466349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 466 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 septembre 2023
Siège social
2 RUE de l'Eglise, 88270, Derbamont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS COUSOT

La construction, l'exploitation d'installations de production d'énergie électrique notamment la production d'électricité solaire à partir d'équipements photovoltaïques, et la vente de l'énergie produite.

Finances de SAS COUSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS COUSOT

PC

Pierre-Alexandre COUSOT

Président de SAS

Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de SAS COUSOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88270 DerbamontSiègeActif

    979 466 349 00011 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS COUSOT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAS COUSOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS COUSOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS COUSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS COUSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS COUSOT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS COUSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS COUSOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2023

Questions fréquentes sur SAS COUSOT

Quel est le numéro SIREN de SAS COUSOT ?

Le numéro SIREN de SAS COUSOT est 979 466 349. Le SIRET de son siège social est 979 466 349 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78979466349.

Qui dirige SAS COUSOT ?

SAS COUSOT est dirigée par Pierre-Alexandre COUSOT, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS COUSOT ?

Le siège social de SAS COUSOT est situé 2 RUE de l'Eglise, 88270 Derbamont.

SAS COUSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS COUSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS COUSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS COUSOT.

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