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SAS CUSSENOT

Active
Siren537 964 124SAS88600 LAVAL-SUR-VOLOGNECréée le 15 novembre 2011

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions27 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
20,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 964 124, SAS CUSSENOT est une SAS créée le 15 novembre 2011. Elle est domiciliée 451 Rte de Bruyeres, 88600 Laval-sur-Vologne. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C). ALLAN CUSSENOT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS CUSSENOT

Dénomination
SAS CUSSENOT
SIREN
537 964 124
SIRET (siège)
537 964 124 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79537964124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 964 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
15 novembre 2011
Siège social
451 RTE DE BRUYERES, 88600, LAVAL-SUR-VOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS CUSSENOT

Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie traiteur restauration sur place ou à emporter la fabrication achat vente transformation de tous produits ressortissant des domaines ci-avant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SAS CUSSENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS CUSSENOT

AC

ALLAN CUSSENOT

Président de SAS

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

AC

ALLAN CUSSENOT

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SAS CUSSENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNESiègeActif

    537 964 124 00011 · ouvert le 25 octobre 2011 · NAF 1071C

Documents juridiques de SAS CUSSENOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SAS CUSSENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CUSSENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

27 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CUSSENOT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS CUSSENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS CUSSENOT

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-24 · Début d'activité : 2011-10-25

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Questions fréquentes sur SAS CUSSENOT

Quel est le numéro SIREN de SAS CUSSENOT ?

Le numéro SIREN de SAS CUSSENOT est 537 964 124. Le SIRET de son siège social est 537 964 124 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79537964124.

Qui dirige SAS CUSSENOT ?

SAS CUSSENOT est dirigée par ALLAN CUSSENOT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS CUSSENOT ?

Le siège social de SAS CUSSENOT est situé 451 Rte de Bruyeres, 88600 Laval-sur-Vologne.

SAS CUSSENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS CUSSENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS CUSSENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CUSSENOT.

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