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SAS DEBARD

Active
Siren827 560 145SAS25400 ARBOUANSCréée le 10 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
645 k€+92,9 %
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SAS DEBARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2017, identifiée par le SIREN 827 560 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Sablieres, 25400 Arbouans. L'entreprise déclare le code NAF 4332B comme activité principale. En 2025, elle a enregistré un résultat net de 645 k€. La direction est assurée par OLIVIER PETIT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS DEBARD

Dénomination
SAS DEBARD
SIREN
827 560 145
SIRET (siège)
827 560 145 00027
N° TVA intracommunautaire
FR76827560145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Belfort 827 560 145
Greffe
Belfort
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4332B
Date de création
10 février 2017
Siège social
8 RUE DES SABLIERES, 25400, ARBOUANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAS DEBARD

Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à l'activité de charpente métallique, serrurerie et menuiserie métallique.

Finances de SAS DEBARD

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2025--645 k€--2,0 M€3,0 M€-
2024--334 k€--1,4 M€2,5 M€-
2023--198 k€--1,0 M€2,2 M€-
2020--−23,8 k€-----
2019--122 k€--456 k€1,5 M€-
2018--314 k€--334 k€1,5 M€18

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 15 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
64,5 %
Taux d’endettement
10,6 %
Ratio de liquidité
266,5 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Fonds commercial1 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage505 204 €0 €
Autres immobilisations corporelles156 367 €0 €
Autres participations70 €0 €
Autres immobilisations financières11 183 €0 €
TOTAL Actif immobilisé672 826 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements143 552 €0 €
En-cours de production de biens63 447 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes720 €0 €
Clients et comptes rattachés1 169 828 €0 €
Autres créances30 521 €0 €
Disponibilités902 568 €0 €
Charges constatées d'avance46 317 €0 €
TOTAL Actif circulant2 356 956 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 029 782 €0 €
Code CP11 183 €-
Code CR11 183 €-

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel20 000 €0 €
Réserve légale2 000 €0 €
Autres réserves1 232 437 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE644 663 €0 €
Subventions d'investissement56 084 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 955 185 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit207 573 €0 €
Emprunts et dettes financières divers70 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours16 562 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés465 827 €0 €
Dettes fiscales et sociales378 149 €0 €
Autres dettes6 412 €0 €
TOTAL Dettes1 074 596 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 029 782 €0 €
Code EG957 460 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Fonds commercial1 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage519 075 €0 €
Autres immobilisations corporelles133 028 €0 €
Autres participations70 €0 €
Autres immobilisations financières11 183 €0 €
TOTAL Actif immobilisé663 358 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements136 175 €0 €
En-cours de production de biens37 221 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 650 €0 €
Clients et comptes rattachés1 121 031 €0 €
Autres créances50 739 €0 €
Disponibilités482 357 €0 €
Charges constatées d'avance24 946 €0 €
TOTAL Actif circulant1 855 121 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 518 480 €0 €
Code CP11 183 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel20 000 €0 €
Réserve légale2 000 €0 €
Autres réserves953 178 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE334 259 €0 €
Subventions d'investissement62 281 €0 €
TOTAL Capitaux propres1 371 719 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit293 299 €0 €
Emprunts et dettes financières divers70 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés597 567 €0 €
Dettes fiscales et sociales255 823 €0 €
TOTAL Dettes1 146 760 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 518 480 €0 €
Code EG973 834 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Fonds commercial1 €1 €
Installations techniques, matériel et outillage565 034 €624 496 €
Autres immobilisations corporelles95 291 €53 059 €
Autres participations70 €70 €
Créances rattachées à des participations5 153 €17 711 €
Autres immobilisations financières10 288 €10 288 €
TOTAL Actif immobilisé675 838 €705 626 €
Stocks - matières premières et approvisionnements139 350 €124 225 €
En-cours de production de biens144 203 €350 314 €
Avances et acomptes versés sur commandes3 150 €3 229 €
Clients et comptes rattachés981 649 €840 983 €
Autres créances72 637 €110 548 €
Disponibilités153 191 €328 129 €
Charges constatées d'avance22 626 €30 554 €
TOTAL Actif circulant1 516 808 €1 787 984 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 192 647 €2 493 611 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Réserve légale2 000 €2 000 €
Autres réserves755 074 €587 690 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE198 104 €167 383 €
Subventions d'investissement68 479 €65 192 €
TOTAL Capitaux propres1 043 657 €842 266 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit460 686 €629 014 €
Emprunts et dettes financières divers70 €70 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés427 534 €791 531 €
Dettes fiscales et sociales260 699 €230 728 €
TOTAL Dettes1 148 990 €1 651 344 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 192 647 €2 493 611 €
Code EI70 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Fonds commercial1 €-
Installations techniques, matériel et outillage69 874 €-
Autres immobilisations corporelles24 194 €-
Avances et acomptes224 800 €-
Autres immobilisations financières10 288 €-
TOTAL Actif immobilisé329 157 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements77 938 €-
En-cours de production de biens57 878 €-
Clients et comptes rattachés571 399 €-
Autres créances184 805 €-
Disponibilités244 105 €-
Charges constatées d'avance18 154 €-
TOTAL Actif circulant1 154 281 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 483 439 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel20 000 €-
Réserve légale2 000 €-
Autres réserves312 092 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE121 995 €-
TOTAL Capitaux propres456 088 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit405 125 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours7 180 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés407 301 €-
Dettes fiscales et sociales204 160 €-
Autres dettes3 583 €-
TOTAL Dettes1 027 350 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 483 439 €-
Code EG803 058 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires1 €-
Installations techniques, matériel et outillage58 385 €-
Autres immobilisations corporelles31 391 €-
Autres immobilisations financières10 288 €-
TOTAL Actif immobilisé100 066 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements58 171 €-
En-cours de production de biens12 623 €-
Clients et comptes rattachés502 543 €-
Autres créances163 642 €-
Disponibilités657 623 €-
Charges constatées d'avance17 140 €-
TOTAL Actif circulant1 411 744 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 511 810 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel20 000 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE314 092 €-
TOTAL Capitaux propres334 092 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit350 404 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours6 100 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés676 642 €-
Dettes fiscales et sociales144 570 €-
TOTAL Dettes1 177 717 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 511 810 €-
Code EG890 633 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SAS DEBARD

OP

OLIVIER PETIT

Président de SAS

Depuis la création (10 février 2017) · 9 ans

Établissements de SAS DEBARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25400 ARBOUANSSiègeActif

    827 560 145 00027 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 4332B

  • 90100 DELLEFermé

    827 560 145 00019 · ouvert le 08 février 2017 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SAS DEBARD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 10 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de SAS DEBARD

SAS DEBARD a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Confidentiel

Bilan complet

29 septembre 2026

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

15 octobre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

10 janvier 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

30 novembre 2023

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

10 novembre 2020

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

10 novembre 2020

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

31 octobre 2019

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

23 novembre 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SAS DEBARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS DEBARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS DEBARD. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS DEBARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS DEBARD

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Début d'activité : 2017-05-16

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2017

Marchés publics de SAS DEBARD

17 marchés publics ont été notifiés à SAS DEBARD et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 4,0 M€.

  • Lot 08 - Plateforme modulaire - mezzanine

    DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · notifié le 14 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 27 mois · 1 offre reçue

    326 k€Travaux

  • Lot 03 - Charpente métallique

    DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · notifié le 09 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 27 mois · 3 offres reçues

    183 k€Travaux

  • CREATION D’UNE MEZZANINE DANS LA SALLE DE BOXE AU CENTRE SPORTIF: Lot 1 : Lot 01 - Structure Métallique

    COMMUNE DE CERNAY (MAIRIE) · notifié le 05 août 2026 · Procédure adaptée · 1 mois · 3 offres reçues

    62,4 k€Travaux

  • Travaux d’aménagement du parking du bureau à contrôles nationaux juxtaposés (BCNJ) de Delle - Charpente métallique

    DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE LOIRE (DIRECTION REGIONALE) · notifié le 13 mai 2026 · Procédure adaptée · 6 mois · 13 offres reçues

    17,0 k€Travaux

  • Création d’une halle couverte dans l’ancien SPAR- Lot 3 CHARPENTE METALLIQUE

    COMMUNE DE GIROMAGNY (MAIRIE) · notifié le 20 avril 2026 · Procédure adaptée · 2 mois · 1 offre reçue

    132 k€Travaux

  • LOT 2 : STRUCTURE INSTALLATION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE SITE SPORTIF A VN

    CA SAINT LOUIS AGGLOMERATION · notifié le 27 octobre 2025 · Procédure adaptée · 15 mois · 2 offres reçues

    336 k€Travaux

  • Charpente Métallique - Performance Energétique de 39 logements - 6C Boulevard Anatole France 90000 BELFORT

    NEOLIA · notifié le 07 juillet 2025 · Procédure adaptée · 6 mois · 1 offre reçue

    129 k€Travaux

  • Rénovation énergétique 2025 du COSEC des Vignolles à Audincourt

    CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · notifié le 26 mai 2025 · Procédure adaptée · 5 mois · 2 offres reçues

    58,9 k€Travaux

  • Rénovation et restructuration de la Maison Intercommunale de l’Enfance et des loisirs (MIEL) LOT 4 CHARPENTE METALIQUE

    COMMUNE D'OFFEMONT (MAIRIE) · notifié le 23 mai 2025 · Procédure adaptée · 14 mois · 1 offre reçue

    70,6 k€Fournitures

  • Rénovation énergétique du COSEC Jean-Jacques Rousseau à Voujeaucourt

    CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · notifié le 15 mai 2025 · Procédure adaptée · 8 mois · 2 offres reçues

    164 k€Travaux

  • construction de la maison du terroir VELLESCOT

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE · notifié le 09 février 2023 · Appel d'offres ouvert · 8 mois

    361 k€Travaux

  • construction de la maison du terroir VELLESCOT

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE · notifié le 09 février 2023 · Appel d'offres ouvert · 8 mois

    361 k€Travaux

  • construction de la maison du terroir VELLESCOT

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE · notifié le 22 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 8 mois

    356 k€Travaux

  • Travaux de réhabilitation du complexe de "la sapinette": Lot 3 : Charpente métallique

    COMMUNE DE VIEUX THANN (MAIRIE) · notifié le 17 juin 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    60,4 k€Travaux

  • Restructuration de la maison Hirsch - Centre Culturel Simone Veil/ Lot n° 4 : Charpente métallique

    COMMUNE DE MONTBELIARD (MAIRIE) · notifié le 24 novembre 2021 · Procédure adaptée · 3 mois

    64,7 k€Travaux

  • Restructuration de la maison Hirsch - Centre Culturel Simone Veil/ Lot n° 4 : Charpente métallique

    COMMUNE DE MONTBELIARD (MAIRIE) · notifié le 24 novembre 2021 · Procédure adaptée · 3 mois

    64,7 k€Travaux

  • Centre commercial les Hexagones à Montbéliard<br />Travaux de construction d’un Centre Commercial de 1638 m² de plancher

    SEDIA · notifié le 22 janvier 2021 · Procédure adaptée · 13 mois

    1,2 M€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SAS DEBARD

Quel est le numéro SIREN de SAS DEBARD ?

Le numéro SIREN de SAS DEBARD est 827 560 145. Le SIRET de son siège social est 827 560 145 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76827560145.

Qui dirige SAS DEBARD ?

SAS DEBARD est dirigée par OLIVIER PETIT, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS DEBARD ?

Le siège social de SAS DEBARD est situé 8 rue des Sablieres, 25400 Arbouans.

SAS DEBARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS DEBARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS DEBARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS DEBARD.

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