SAS DENIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SAS DENIEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2022, identifiée par le SIREN 904 181 997. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Kerrenvel, 29830 Lampaul-Ploudalmezeau. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. HERVE DENIEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS DENIEL
INSEE- Dénomination
- SAS DENIEL
- SIREN
- 904 181 997
- SIRET (siège)
- 904 181 997 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76904181997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 181 997
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 02 février 2022
- Siège social
- LD KERRENVEL, 29830, LAMPAUL-PLOUDALMEZEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS DENIEL
Production agricole, maîtrise et exploitation d'un cycle biologique animal ou végétal, activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. production ou commercialisation d'énergies renouvelables.
Finances de SAS DENIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS DENIEL
INSEEÉtablissements de SAS DENIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 29830 LAMPAUL-PLOUDALMEZEAUSiègeFermé
904 181 997 00019 · ouvert le 15 septembre 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SAS DENIEL
INPIComptes annuels de SAS DENIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS DENIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS DENIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS DENIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS DENIEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01972
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01970
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01968
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01976
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Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01974
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Tribunal de commerce, chambre de Vacation
Décision du 25 août 2026 · N° 2026L01971
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026L01699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/07201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026P00313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026P00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026P00303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026P00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026P00246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 18 mars 2026 · N° 2026P00215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS DENIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS DENIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2022
Questions fréquentes sur SAS DENIEL
Quel est le numéro SIREN de SAS DENIEL ?
Le numéro SIREN de SAS DENIEL est 904 181 997. Le SIRET de son siège social est 904 181 997 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76904181997.
Qui dirige SAS DENIEL ?
SAS DENIEL est dirigée par HERVE DENIEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS DENIEL ?
Le siège social de SAS DENIEL est situé Ld Kerrenvel, 29830 Lampaul-Ploudalmezeau.
SAS DENIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS DENIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS DENIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS DENIEL.
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