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SAS DOUCE

Active
Siren949 946 032SAS01000 Bourg-en-BresseCréée le 17 mars 20237
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
7tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 946 032, SAS DOUCE est une SAS créée le 17 mars 2023. Elle est domiciliée 33 AV de marboz, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 4752B et emploie 7 salariés. La direction est assurée par Jérôme DOUCE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS DOUCE

Dénomination
SAS DOUCE
SIREN
949 946 032
SIRET (siège)
949 946 032 00024
N° TVA intracommunautaire
FR30949946032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 946 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4752B
Date de création
17 mars 2023
Effectif
7
Siège social
33 AV de marboz, 01000, Bourg-en-Bresse
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SAS DOUCE

immersionpiscines.frprofile.php04 74 52 10 36

Autre site : immersion-piscines.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de SAS DOUCE

La commercialisation et la vente de piscines en coque, en acier, en kit, hors sol ou traditionnelle. La commercialisation et la vente de spas. La vente de tous produits, équipements et accessoires pour les piscines et les spas. La vente de tous mobiliers de jardin et accessoires. L'entretien et la rénovation des piscines et des spas.

Finances de SAS DOUCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS DOUCE

JD

Jérôme DOUCE

Président de SAS

Depuis la création (17 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SAS DOUCE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 01000 Bourg-en-BresseSiègeActif

    949 946 032 00024 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 4399D

  • 01000 Bourg-en-BresseActif

    949 946 032 00032 · NAF 7010Z

  • 01360 LoyettesActif

    949 946 032 00016 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 4752B

Documents juridiques de SAS DOUCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2023

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 mars 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de SAS DOUCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS DOUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS DOUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS DOUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS DOUCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS DOUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS DOUCE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Début d'activité : 2025-01-06

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-17 · Début d'activité : 2023-03-20

  1. création

Questions fréquentes sur SAS DOUCE

Quel est le numéro SIREN de SAS DOUCE ?

Le numéro SIREN de SAS DOUCE est 949 946 032. Le SIRET de son siège social est 949 946 032 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30949946032.

Qui dirige SAS DOUCE ?

SAS DOUCE est dirigée par Jérôme DOUCE, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS DOUCE ?

Le siège social de SAS DOUCE est situé 33 AV de marboz, 01000 Bourg-en-Bresse.

SAS DOUCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS DOUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS DOUCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS DOUCE.

Combien de salariés compte SAS DOUCE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS DOUCE emploie 7 salariés.

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