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SAS ECOSOL

Active
Siren513 841 031SAS32140 PANASSACCréée le 23 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SAS ECOSOL est une SAS immatriculée le 23 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 841 031. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tene, 32140 Panassac. Son activité principale relève du code NAF 3511Z. HENRI MONCASSIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS ECOSOL

Dénomination
SAS ECOSOL
SIREN
513 841 031
SIRET (siège)
513 841 031 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75513841031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 841 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 juillet 2009
Siège social
LA TENE, 32140, PANASSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS ECOSOL

Production en vue de la commerciallisation, de toutes énergies renouvelables, et notamment d'électricité photovoltaïque.

Finances de SAS ECOSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS ECOSOL

HM

HENRI MONCASSIN

Président de SAS

En poste depuis janvier 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SAS ECOSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32140 PANASSACSiègeActif

    513 841 031 00018 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS ECOSOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de SAS ECOSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ECOSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS ECOSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ECOSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS ECOSOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS ECOSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS ECOSOL

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Président : MONCASSIN Henri, Michel, André

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2009

Questions fréquentes sur SAS ECOSOL

Quel est le numéro SIREN de SAS ECOSOL ?

Le numéro SIREN de SAS ECOSOL est 513 841 031. Le SIRET de son siège social est 513 841 031 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75513841031.

Qui dirige SAS ECOSOL ?

SAS ECOSOL est dirigée par HENRI MONCASSIN, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS ECOSOL ?

Le siège social de SAS ECOSOL est situé La Tene, 32140 Panassac.

SAS ECOSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS ECOSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS ECOSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ECOSOL.

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