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SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Active
Siren790 997 860SAS14840 DEMOUVILLECréée le 11 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,6 k€
Effectif
Non publié

SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est une SAS immatriculée le 11 février 2013 sous le numéro SIREN 790 997 860. Elle est domiciliée rue Gutenberg za la Delle du Clos Neuf-Espace Activa, 14840 Demouville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B. FREDERIC BRUN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Dénomination
SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D
SIREN
790 997 860
SIRET (siège)
790 997 860 00032
N° TVA intracommunautaire
FR45790997860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 997 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
11 628 €
Code NAF / APE
7490B
Date de création
11 février 2013
Siège social
RUE GUTENBERG ZA LA DELLE DU CLOS NEUF-ESPACE ACTIVA, 14840, DEMOUVILLE
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Bureau étude pour industrie des plastiques et matériaux composites recherche et développement création exploitation gestion de licences et brevets

Finances de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

FB

FREDERIC BRUN

Président de SAS

Depuis la création (11 février 2013) · 13 ans

Établissements de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14840 DEMOUVILLESiègeActif

    790 997 860 00032 · ouvert le 05 février 2013 · NAF 7490B

  • 14000 CAENFermé

    790 997 860 00016 · ouvert le 05 février 2013 · NAF 7490B

  • 14000 CAENFermé

    790 997 860 00024 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7490B

Documents juridiques de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2024

  • Acte

Dépôt du 16 février 2024

  • Acte

Dépôt du 22 août 2018

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 11 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Président : BRUN Frédéric

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-11 · Début d'activité : 2013-02-05

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2013

Questions fréquentes sur SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D

Quel est le numéro SIREN de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D ?

Le numéro SIREN de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est 790 997 860. Le SIRET de son siège social est 790 997 860 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45790997860.

Qui dirige SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D ?

SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est dirigée par FREDERIC BRUN, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D ?

Le siège social de SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est situé rue Gutenberg za la Delle du Clos Neuf-Espace Activa, 14840 Demouville.

SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ENGINEERING COMPOSITE 3D.

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