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SAS FREDERIC BERNARD

Active
Siren917 811 465SAS16380 FEUILLADECréée le 26 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
58,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 917 811 465, SAS FREDERIC BERNARD est une SAS créée le 26 juillet 2022. Son siège social est situé Chez le Moine, 16380 Feuillade. Son activité principale relève du code NAF 9603Z. Elle est dirigée par FREDERIC BERNARD, président de sas.

Fiche d'identité de SAS FREDERIC BERNARD

Dénomination
SAS FREDERIC BERNARD
SIREN
917 811 465
SIRET (siège)
917 811 465 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70917811465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 811 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
58 300 €
Code NAF / APE
9603Z
Date de création
26 juillet 2022
Siège social
CHEZ LE MOINE, 16380, FEUILLADE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS FREDERIC BERNARD

1- Travaux funéraires, organisation des obsèques, fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, exhumations et crémations, tous travaux de maçonnerie connexes aux activités sus désignées 2 - Travaux de maçonnerie générale

Finances de SAS FREDERIC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS FREDERIC BERNARD

FB

FREDERIC BERNARD

Président de SAS

Depuis la création (26 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de SAS FREDERIC BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16380 FEUILLADESiègeActif

    917 811 465 00017 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4399D

Documents juridiques de SAS FREDERIC BERNARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2022

  • Acte

Comptes annuels de SAS FREDERIC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS FREDERIC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS FREDERIC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS FREDERIC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS FREDERIC BERNARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS FREDERIC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS FREDERIC BERNARD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculée le 2022-07-26 · Début d'activité : 2022-07-01

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2022

Questions fréquentes sur SAS FREDERIC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SAS FREDERIC BERNARD ?

Le numéro SIREN de SAS FREDERIC BERNARD est 917 811 465. Le SIRET de son siège social est 917 811 465 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70917811465.

Qui dirige SAS FREDERIC BERNARD ?

SAS FREDERIC BERNARD est dirigée par FREDERIC BERNARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS FREDERIC BERNARD ?

Le siège social de SAS FREDERIC BERNARD est situé Chez le Moine, 16380 Feuillade.

SAS FREDERIC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS FREDERIC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS FREDERIC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS FREDERIC BERNARD.

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