SAS GRANEL
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
- Capital social
- 7,8 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SAS GRANEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 1987, identifiée par le SIREN 341 414 381. Elle est domiciliée 680 CHE MOUNICHOU Morlanne, 64370 Morlanne. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A) et emploie 1 ou 2 salariés. AUGUSTIN GRANEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS GRANEL
INSEE- Dénomination
- SAS GRANEL
- SIREN
- 341 414 381
- SIRET (siège)
- 341 414 381 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76341414381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 414 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 800 €
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 17 juin 1987
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 680 CHE MOUNICHOU Morlanne, 64370, MORLANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS GRANEL
Accomplissement travaux de menuiserie construction fabrication rénovation d'ossatures bois fixes ou mobiles roulottes production et commercialisation énergie électrique d'origine photovoltaïque et de toutes autres énergies renouvelables
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Finances de SAS GRANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS GRANEL
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2016
Président de SAS
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 février 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS GRANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64370 MORLANNESiègeActif
341 414 381 00028 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 4332A
Documents juridiques de SAS GRANEL
INPIConformité de SAS GRANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS GRANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS GRANEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 13 février 2026 · N° 25/04980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/03959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 22/04359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 22/03526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 avril 1997 · N° 95-14.880
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1994 · N° 93-42.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-40.491
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1992 · N° 89-45.056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS GRANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS GRANEL
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Président : GRANEL Augustin, Marie, Philippe, Joseph
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Président : GRANEL Augustin, Marie, Philippe, Joseph Directeur général : GRANEL Claude, Marie, Migueline, Arnaud né(e) DE LA LANDE D'OLCE
- création
Date d'effet : 17 juin 1987
Questions fréquentes sur SAS GRANEL
Quel est le numéro SIREN de SAS GRANEL ?
Le numéro SIREN de SAS GRANEL est 341 414 381. Le SIRET de son siège social est 341 414 381 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76341414381.
Qui dirige SAS GRANEL ?
SAS GRANEL est dirigée par AUGUSTIN GRANEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS GRANEL ?
Le siège social de SAS GRANEL est situé 680 CHE MOUNICHOU Morlanne, 64370 Morlanne.
SAS GRANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS GRANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS GRANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS GRANEL.
Combien de salariés compte SAS GRANEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS GRANEL emploie 1 ou 2 salariés.
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