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SAS HAUT DOUBS PELLETS

Active
Siren494 295 967SAS25270 LEVIERCréée le 02 février 2007

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Chiffre d'affaires 2024
10,7 M€−30,4 %
Résultat net 2024
−872 k€−279,8 %
Capital social
2,1 M€

SAS HAUT DOUBS PELLETS est une SAS immatriculée le 2 février 2007 sous le numéro SIREN 494 295 967. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Levant, 25270 Levier. Elle exerce une activité de fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z). En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 10,7 M€ pour une perte nette de 872 k€. Son chiffre d'affaires 2024 dépasse celui de 85 % des entreprises de son activité en France. Elle est dirigée par ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA, président de sas.

Fiche d'identité de SAS HAUT DOUBS PELLETS

Dénomination
SAS HAUT DOUBS PELLETS
SIREN
494 295 967
SIRET (siège)
494 295 967 00025
N° TVA intracommunautaire
FR25494295967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 494 295 967
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 083 200 €
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
02 février 2007
Siège social
4 RUE DU LEVANT, 25270, LEVIER
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SAS HAUT DOUBS PELLETS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SAS HAUT DOUBS PELLETS

Fabrication de granules de bois énergie et vente

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Finances de SAS HAUT DOUBS PELLETS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
202410,7 M€−30,4 %−872 k€140 k€−1,1 M€8,4 M€14,8 M€1,0 M€
202315,3 M€−28,8 %485 k€1,9 M€919 k€9,6 M€17,3 M€1,1 M€
202221,5 M€+75,8 %4,8 M€7,4 M€7,1 M€11,5 M€20,5 M€1,4 M€
202012,2 M€+16,9 %1,2 M€2,0 M€1,6 M€5,7 M€8,3 M€1,1 M€
201910,5 M€+16,2 %862 k€1,5 M€1,1 M€4,7 M€7,2 M€915 k€
20189,0 M€-508 k€872 k€458 k€3,9 M€5,7 M€668 k€
2016--−845 k€--2,6 M€5,5 M€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 01 juillet 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de SAS HAUT DOUBS PELLETS (10,7 M€) dépasse celui de 85 % des 119 entreprises de l'activité « fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie » (NAF 16.29Z) en France ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 800 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (France).

Ratios 2024

Marge EBE
1,3 %
Résultat courant / CA
−12,3 %
Autonomie financière
56,5 %
Taux d’endettement
60,9 %
Ratio de liquidité
564,3 %
CAF / CA
0,5 %
Crédit clients
28 j
Crédit fournisseurs
54 j
Rotation des stocks
93 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Frais d'établissement0 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires12 078 €18 117 €
Terrains484 264 €512 682 €
Constructions1 459 269 €1 651 400 €
Installations techniques, matériel et outillage3 410 226 €3 394 361 €
Autres immobilisations corporelles1 722 566 €1 511 282 €
Immobilisations en cours125 600 €0 €
TOTAL Actif immobilisé7 214 003 €7 087 841 €
Stocks - matières premières et approvisionnements550 735 €960 076 €
Produits intermédiaires et finis2 124 993 €4 215 230 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 050 €148 480 €
Clients et comptes rattachés870 960 €670 899 €
Autres créances633 419 €1 805 593 €
Disponibilités3 426 441 €2 329 696 €
Charges constatées d'avance25 755 €48 474 €
TOTAL Actif circulant7 633 353 €10 178 448 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif14 847 356 €17 266 289 €
Code CR165 871 €-

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale235 117 €235 117 €
Autres réserves5 934 409 €5 449 326 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−872 414 €485 083 €
Subventions d'investissement22 827 €25 512 €
Provisions réglementées31 746 €356 582 €
TOTAL Capitaux propres8 388 521 €9 588 456 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 036 073 €2 518 414 €
Emprunts et dettes financières divers3 075 742 €2 870 331 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 121 767 €1 905 046 €
Dettes fiscales et sociales130 926 €292 616 €
Autres dettes94 327 €91 426 €
TOTAL Dettes6 458 835 €7 677 833 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif14 847 356 €17 266 289 €
Code EG1 825 390 €5 643 383 €
Code EH1 154 €2 752 €
Code EI3 075 742 €-

Compte de résultat

Poste20242023
Ventes de marchandises2 851 €3 132 742 €
Production vendue - biens10 348 109 €11 720 375 €
Production vendue - services325 576 €477 900 €
Chiffre d'affaires net10 676 536 €15 331 016 €
Production stockée−1 994 737 €2 538 976 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges30 432 €79 916 €
Autres produits6 243 €6 666 €
TOTAL Produits d'exploitation8 718 473 €17 956 574 €
Achats de marchandises2 851 €374 956 €
Variation de stock (marchandises)0 €1 999 989 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements4 635 279 €8 486 935 €
Variation de stock (matières premières)409 341 €130 133 €
Autres achats et charges externes2 374 462 €3 824 155 €
Impôts, taxes et versements assimilés90 494 €107 146 €
Salaires et traitements758 929 €821 371 €
Charges sociales270 843 €262 803 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 184 391 €1 020 217 €
Dotations aux provisions sur actif circulant99 773 €5 044 €
Autres charges8 217 €5 249 €
TOTAL Charges d'exploitation9 834 581 €17 037 998 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−1 116 108 €918 576 €
Autres intérêts et produits assimilés377 €27 258 €
TOTAL Produits financiers377 €27 258 €
Intérêts et charges assimilées197 080 €165 428 €
TOTAL Charges financières197 080 €165 428 €
RÉSULTAT FINANCIER−196 703 €−138 170 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−1 312 811 €780 406 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital5 768 €199 343 €
Reprises sur provisions et transferts de charges346 000 €120 000 €
TOTAL Produits exceptionnels351 768 €319 343 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion144 110 €274 247 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital0 €1 372 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 164 €10 582 €
TOTAL Charges exceptionnelles165 274 €286 201 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL186 494 €33 142 €
Participation des salariés aux résultats0 €82 062 €
Impôts sur les bénéfices−253 903 €246 403 €
TOTAL DES PRODUITS9 070 619 €18 303 175 €
TOTAL DES CHARGES9 943 032 €17 818 092 €
BÉNÉFICE OU PERTE−872 414 €485 083 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Frais d'établissement0 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires18 117 €24 156 €
Terrains512 682 €541 100 €
Constructions1 651 400 €1 641 155 €
Installations techniques, matériel et outillage3 394 361 €427 074 €
Autres immobilisations corporelles1 511 282 €866 436 €
Immobilisations en cours0 €2 937 023 €
TOTAL Actif immobilisé7 087 841 €6 436 943 €
Stocks - matières premières et approvisionnements960 076 €1 090 209 €
Produits intermédiaires et finis4 215 230 €1 676 254 €
Stocks - marchandises0 €1 999 989 €
Avances et acomptes versés sur commandes148 480 €0 €
Clients et comptes rattachés670 899 €1 400 320 €
Autres créances1 805 593 €626 014 €
Disponibilités2 329 696 €7 240 120 €
Charges constatées d'avance48 474 €10 785 €
TOTAL Actif circulant10 178 448 €14 043 691 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif17 266 289 €20 480 634 €
Code CR163 839 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale235 117 €235 117 €
Autres réserves5 449 326 €3 034 523 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE485 083 €4 814 802 €
Subventions d'investissement25 512 €0 €
Provisions réglementées356 582 €346 000 €
TOTAL Capitaux propres9 588 456 €11 467 279 €
Provisions pour risques0 €120 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges0 €120 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit2 518 414 €3 019 762 €
Emprunts et dettes financières divers2 870 331 €1 697 020 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 905 046 €2 202 004 €
Dettes fiscales et sociales292 616 €1 732 468 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés0 €223 433 €
Autres dettes91 426 €18 669 €
TOTAL Dettes7 677 833 €8 893 355 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif17 266 289 €20 480 634 €
Code EG5 643 383 €6 378 289 €
Code EH2 752 €4 064 €

Compte de résultat

Poste20232022
Ventes de marchandises3 132 742 €3 239 189 €
Production vendue - biens11 720 375 €17 711 025 €
Production vendue - services477 900 €568 952 €
Chiffre d'affaires net15 331 016 €21 519 166 €
Production stockée2 538 976 €1 600 703 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges79 916 €296 628 €
Autres produits6 666 €1 646 €
TOTAL Produits d'exploitation17 956 574 €23 418 144 €
Achats de marchandises374 956 €4 772 184 €
Variation de stock (marchandises)1 999 989 €−1 999 989 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements8 486 935 €8 282 114 €
Variation de stock (matières premières)130 133 €−124 416 €
Autres achats et charges externes3 824 155 €3 230 183 €
Impôts, taxes et versements assimilés107 146 €158 521 €
Salaires et traitements821 371 €1 010 634 €
Charges sociales262 803 €371 344 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 020 217 €608 470 €
Dotations aux provisions sur actif circulant5 044 €3 675 €
Autres charges5 249 €4 135 €
TOTAL Charges d'exploitation17 037 998 €16 316 855 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION918 576 €7 101 288 €
Autres intérêts et produits assimilés27 258 €6 731 €
TOTAL Produits financiers27 258 €6 731 €
Intérêts et charges assimilées165 428 €55 403 €
TOTAL Charges financières165 428 €55 403 €
RÉSULTAT FINANCIER−138 170 €−48 672 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS780 406 €7 052 617 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion0 €12 480 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital199 343 €18 500 €
Reprises sur provisions et transferts de charges120 000 €201 216 €
TOTAL Produits exceptionnels319 343 €232 196 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion274 247 €120 337 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital1 372 €5 096 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 582 €466 000 €
TOTAL Charges exceptionnelles286 201 €591 433 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL33 142 €−359 237 €
Participation des salariés aux résultats82 062 €225 514 €
Impôts sur les bénéfices246 403 €1 653 063 €
TOTAL DES PRODUITS18 303 175 €23 657 070 €
TOTAL DES CHARGES17 818 092 €18 842 268 €
BÉNÉFICE OU PERTE485 083 €4 814 802 €
Code HP35 688 €73 103 €
Code HQ0 €61 134 €
Code A140 473 €293 901 €
Code A44 149 €4 080 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Frais d'établissement14 990 €-
Concessions, brevets et droits similaires24 156 €-
Terrains541 100 €569 517 €
Constructions1 641 155 €1 811 679 €
Installations techniques, matériel et outillage427 074 €619 312 €
Autres immobilisations corporelles866 436 €533 884 €
Immobilisations en cours2 937 023 €72 285 €
Autres immobilisations financières-6 500 €
TOTAL Actif immobilisé6 436 943 €3 613 178 €
Stocks - matières premières et approvisionnements1 090 209 €965 793 €
Produits intermédiaires et finis1 676 254 €75 551 €
Stocks - marchandises1 999 989 €-
Clients et comptes rattachés1 400 320 €1 362 756 €
Autres créances626 014 €92 789 €
Disponibilités7 240 120 €4 239 105 €
Charges constatées d'avance10 785 €77 351 €
TOTAL Actif circulant14 043 691 €6 813 345 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif20 480 634 €10 426 523 €
Code CR157 458 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale235 117 €235 117 €
Autres réserves3 034 523 €902 635 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE4 814 802 €2 131 888 €
Provisions réglementées346 000 €-
TOTAL Capitaux propres11 467 279 €6 306 476 €
Provisions pour risques120 000 €201 216 €
TOTAL Provisions pour risques et charges120 000 €201 216 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit3 019 762 €930 379 €
Emprunts et dettes financières divers1 697 020 €1 516 234 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-287 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 202 004 €798 369 €
Dettes fiscales et sociales1 732 468 €663 051 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés223 433 €-
Autres dettes18 669 €10 510 €
TOTAL Dettes8 893 355 €3 918 830 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif20 480 634 €10 426 523 €
Code EG6 378 289 €3 135 733 €
Code EH4 064 €-

Compte de résultat

Poste20222021
Ventes de marchandises3 239 189 €288 160 €
Production vendue - biens17 711 025 €20 006 200 €
Production vendue - services568 952 €1 037 703 €
Chiffre d'affaires net21 519 166 €21 332 063 €
Production stockée1 600 703 €−2 766 205 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges296 628 €32 560 €
Autres produits1 646 €1 031 €
TOTAL Produits d'exploitation23 418 144 €18 599 448 €
Achats de marchandises4 772 184 €258 282 €
Variation de stock (marchandises)−1 999 989 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements8 282 114 €9 558 665 €
Variation de stock (matières premières)−124 416 €−470 955 €
Autres achats et charges externes3 230 183 €3 517 428 €
Impôts, taxes et versements assimilés158 521 €184 464 €
Salaires et traitements1 010 634 €1 301 858 €
Charges sociales371 344 €387 860 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations608 470 €732 461 €
Dotations aux provisions sur actif circulant3 675 €21 713 €
Autres charges4 135 €4 528 €
TOTAL Charges d'exploitation16 316 855 €15 496 307 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION7 101 288 €3 103 142 €
Autres intérêts et produits assimilés6 731 €358 101 €
TOTAL Produits financiers6 731 €358 101 €
Intérêts et charges assimilées55 403 €43 348 €
TOTAL Charges financières55 403 €43 348 €
RÉSULTAT FINANCIER−48 672 €314 753 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS7 052 617 €3 417 894 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion12 480 €1 251 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital18 500 €29 083 €
Reprises sur provisions et transferts de charges201 216 €240 000 €
TOTAL Produits exceptionnels232 196 €270 334 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion120 337 €240 337 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital5 096 €13 545 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions466 000 €202 409 €
TOTAL Charges exceptionnelles591 433 €456 291 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−359 237 €−185 956 €
Participation des salariés aux résultats225 514 €199 722 €
Impôts sur les bénéfices1 653 063 €900 328 €
TOTAL DES PRODUITS23 657 070 €19 227 883 €
TOTAL DES CHARGES18 842 268 €17 095 995 €
BÉNÉFICE OU PERTE4 814 802 €2 131 888 €
Code HP73 103 €140 731 €
Code HQ61 134 €110 042 €
Code A1293 901 €32 006 €
Code A44 080 €4 397 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Frais d'établissement14 990 €-
Concessions, brevets et droits similaires18 500 €-
Terrains86 728 €98 305 €
Constructions1 005 693 €1 055 313 €
Installations techniques, matériel et outillage813 218 €983 137 €
Autres immobilisations corporelles146 061 €128 586 €
Autres immobilisations financières69 300 €77 967 €
TOTAL Actif immobilisé2 120 999 €2 343 307 €
Stocks - matières premières et approvisionnements494 838 €476 471 €
Produits intermédiaires et finis2 841 756 €2 174 810 €
Avances et acomptes versés sur commandes31 524 €-
Clients et comptes rattachés989 432 €988 231 €
Autres créances161 786 €178 751 €
Disponibilités1 580 854 €993 678 €
Charges constatées d'avance84 654 €25 571 €
TOTAL Actif circulant6 184 845 €4 837 512 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif8 305 843 €7 180 819 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale176 007 €132 928 €
Autres réserves1 279 544 €711 035 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 182 201 €861 589 €
TOTAL Capitaux propres5 674 588 €4 742 387 €
Provisions pour risques240 000 €120 000 €
TOTAL Provisions pour risques et charges240 000 €120 000 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 819 €428 467 €
Emprunts et dettes financières divers243 525 €87 893 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours9 755 €5 622 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 377 848 €1 421 350 €
Dettes fiscales et sociales737 213 €345 984 €
Autres dettes21 096 €29 115 €
TOTAL Dettes2 391 255 €2 318 432 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif8 305 843 €7 180 819 €
Code EG2 381 500 €2 312 809 €
Code EH1 819 €1 942 €

Compte de résultat

Poste20202019
Ventes de marchandises-129 137 €
Production vendue - biens11 829 747 €9 942 288 €
Production vendue - services410 598 €402 085 €
Chiffre d'affaires net12 240 344 €10 473 511 €
Production stockée666 946 €898 268 €
Subventions d'exploitation1 167 €7 786 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges13 234 €29 392 €
Autres produits1 707 €860 €
TOTAL Produits d'exploitation12 923 398 €11 409 817 €
Achats de marchandises-103 568 €
Variation de stock (marchandises)-15 698 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements7 602 702 €6 630 934 €
Variation de stock (matières premières)−18 367 €−102 604 €
Autres achats et charges externes2 151 648 €2 149 107 €
Impôts, taxes et versements assimilés144 069 €138 804 €
Salaires et traitements824 145 €704 249 €
Charges sociales246 044 €210 362 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations407 186 €412 254 €
Dotations aux provisions sur actif circulant-3 760 €
Autres charges222 €4 843 €
TOTAL Charges d'exploitation11 357 649 €10 270 975 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 565 749 €1 138 842 €
Autres intérêts et produits assimilés567 €573 €
TOTAL Produits financiers567 €573 €
Intérêts et charges assimilées5 349 €6 002 €
Différences négatives de change-16 €
TOTAL Charges financières5 349 €6 018 €
RÉSULTAT FINANCIER−4 782 €−5 445 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS1 560 966 €1 133 397 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion271 089 €72 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital61 300 €20 250 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-63 037 €
TOTAL Produits exceptionnels332 389 €83 359 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion81 582 €63 037 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital8 337 €8 028 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions120 000 €124 221 €
TOTAL Charges exceptionnelles209 919 €195 286 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL122 470 €−111 927 €
Impôts sur les bénéfices501 235 €159 882 €
TOTAL DES PRODUITS13 256 353 €11 493 750 €
TOTAL DES CHARGES12 074 152 €10 632 161 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 182 201 €861 589 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Frais d'établissement14 990 €-
Concessions, brevets et droits similaires18 500 €-
Terrains98 305 €23 934 €
Constructions1 055 313 €949 030 €
Installations techniques, matériel et outillage983 137 €1 174 440 €
Autres immobilisations corporelles128 586 €132 909 €
Immobilisations en cours-18 794 €
Autres immobilisations financières77 967 €68 033 €
TOTAL Actif immobilisé2 343 307 €2 367 140 €
Stocks - matières premières et approvisionnements476 471 €373 867 €
Produits intermédiaires et finis2 174 810 €1 276 542 €
Stocks - marchandises-15 698 €
Avances et acomptes versés sur commandes-1 538 €
Clients et comptes rattachés988 231 €407 064 €
Autres créances178 751 €343 053 €
Disponibilités993 678 €898 171 €
Charges constatées d'avance25 571 €42 450 €
TOTAL Actif circulant4 837 512 €3 358 383 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif7 180 819 €5 725 524 €
Code CP8 667 €-
Code CR135 514 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale132 928 €107 520 €
Autres réserves711 035 €228 288 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE861 589 €508 155 €
TOTAL Capitaux propres4 742 387 €3 880 799 €
Provisions pour risques120 000 €63 037 €
TOTAL Provisions pour risques et charges120 000 €63 037 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit428 467 €601 439 €
Emprunts et dettes financières divers87 893 €87 893 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 622 €102 402 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 421 350 €799 917 €
Dettes fiscales et sociales345 984 €170 557 €
Autres dettes29 115 €19 480 €
TOTAL Dettes2 318 432 €1 781 688 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif7 180 819 €5 725 524 €
Code EG2 312 809 €1 521 120 €
Code EH1 942 €1 999 €
Code EI87 893 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Ventes de marchandises129 137 €11 970 €
Production vendue - biens9 942 288 €8 636 437 €
Production vendue - services402 085 €367 446 €
Chiffre d'affaires net10 473 511 €9 015 853 €
Production stockée898 268 €10 212 €
Subventions d'exploitation7 786 €14 055 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges29 392 €10 145 €
Autres produits860 €2 967 €
TOTAL Produits d'exploitation11 409 817 €9 053 232 €
Achats de marchandises103 568 €25 542 €
Variation de stock (marchandises)15 698 €−15 698 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements6 630 934 €5 569 968 €
Variation de stock (matières premières)−102 604 €−107 903 €
Autres achats et charges externes2 149 107 €1 910 971 €
Impôts, taxes et versements assimilés138 804 €117 715 €
Salaires et traitements704 249 €512 521 €
Charges sociales210 362 €155 169 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations412 254 €419 613 €
Dotations aux provisions sur actif circulant3 760 €7 236 €
Autres charges4 843 €283 €
TOTAL Charges d'exploitation10 270 975 €8 595 416 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 138 842 €457 816 €
Autres intérêts et produits assimilés573 €5 €
TOTAL Produits financiers573 €5 €
Intérêts et charges assimilées6 002 €5 673 €
Différences négatives de change16 €-
TOTAL Charges financières6 018 €5 673 €
RÉSULTAT FINANCIER−5 445 €−5 668 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS1 133 397 €452 148 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion72 €120 414 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital20 250 €-
Reprises sur provisions et transferts de charges63 037 €-
TOTAL Produits exceptionnels83 359 €120 414 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion63 037 €160 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital8 028 €1 210 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions124 221 €63 037 €
TOTAL Charges exceptionnelles195 286 €64 407 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−111 927 €56 007 €
Impôts sur les bénéfices159 882 €-
TOTAL DES PRODUITS11 493 750 €9 173 651 €
TOTAL DES CHARGES10 632 161 €8 665 496 €
BÉNÉFICE OU PERTE861 589 €508 155 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Frais d'établissement14 990 €-
Concessions, brevets et droits similaires58 500 €3 337 €
Terrains23 934 €26 803 €
Constructions949 030 €847 532 €
Installations techniques, matériel et outillage1 174 440 €1 315 119 €
Autres immobilisations corporelles132 909 €166 630 €
Immobilisations en cours18 794 €18 917 €
Autres immobilisations financières68 033 €76 424 €
TOTAL Actif immobilisé2 367 140 €2 454 763 €
Stocks - matières premières et approvisionnements373 867 €265 964 €
Produits intermédiaires et finis1 276 542 €1 266 330 €
Stocks - marchandises15 698 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 538 €-
Clients et comptes rattachés407 064 €513 549 €
Autres créances343 053 €191 106 €
Disponibilités898 171 €494 692 €
Charges constatées d'avance42 450 €72 153 €
TOTAL Actif circulant3 358 383 €2 803 794 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 725 524 €5 258 556 €
Code CP8 667 €-
Code CR139 219 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel2 083 200 €2 083 200 €
Écarts de réévaluation953 636 €953 636 €
Réserve légale107 520 €107 520 €
Autres réserves228 288 €1 570 796 €
Report à nouveau-−1 198 315 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE508 155 €−144 193 €
TOTAL Capitaux propres3 880 799 €3 372 644 €
Provisions pour risques63 037 €-
TOTAL Provisions pour risques et charges63 037 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit601 439 €784 319 €
Emprunts et dettes financières divers87 893 €87 893 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours102 402 €4 947 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés799 917 €852 303 €
Dettes fiscales et sociales170 557 €125 231 €
Autres dettes19 480 €31 220 €
TOTAL Dettes1 781 688 €1 885 913 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 725 524 €5 258 556 €
Code EG1 521 120 €1 549 891 €
Code EH1 999 €1 923 €
Code EI87 893 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Ventes de marchandises11 970 €273 752 €
Production vendue - biens8 636 437 €7 905 264 €
Production vendue - services367 446 €432 435 €
Chiffre d'affaires net9 015 853 €8 611 451 €
Production stockée10 212 €−1 378 095 €
Subventions d'exploitation14 055 €7 889 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges10 145 €41 375 €
Autres produits2 967 €2 952 €
TOTAL Produits d'exploitation9 053 232 €7 285 573 €
Achats de marchandises25 542 €227 512 €
Variation de stock (marchandises)−15 698 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements5 569 968 €4 239 302 €
Variation de stock (matières premières)−107 903 €−59 763 €
Autres achats et charges externes1 910 971 €2 049 617 €
Impôts, taxes et versements assimilés117 715 €105 673 €
Salaires et traitements512 521 €478 545 €
Charges sociales155 169 €167 676 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations419 613 €240 511 €
Dotations aux provisions sur actif circulant7 236 €6 441 €
Autres charges283 €82 €
TOTAL Charges d'exploitation8 595 416 €7 455 595 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION457 816 €−170 022 €
Autres intérêts et produits assimilés5 €141 €
TOTAL Produits financiers5 €141 €
Intérêts et charges assimilées5 673 €16 374 €
TOTAL Charges financières5 673 €16 374 €
RÉSULTAT FINANCIER−5 668 €−16 233 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS452 148 €−186 255 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion120 414 €2 134 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-560 116 €
TOTAL Produits exceptionnels120 414 €562 251 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion160 €2 796 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital1 210 €507 293 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions63 037 €10 372 €
TOTAL Charges exceptionnelles64 407 €520 461 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL56 007 €41 789 €
Impôts sur les bénéfices-−272 €
TOTAL DES PRODUITS9 173 651 €7 847 964 €
TOTAL DES CHARGES8 665 496 €7 992 158 €
BÉNÉFICE OU PERTE508 155 €−144 193 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Frais d'établissement14 990 €-
Concessions, brevets et droits similaires7 967 €12 597 €
Terrains158 548 €126 000 €
Constructions844 672 €883 390 €
Installations techniques, matériel et outillage386 517 €328 982 €
Autres immobilisations corporelles153 589 €172 150 €
Immobilisations en cours182 679 €-
Autres immobilisations financières85 091 €93 758 €
TOTAL Actif immobilisé1 819 063 €1 616 877 €
Stocks - matières premières et approvisionnements206 201 €397 230 €
Stocks - marchandises2 617 978 €4 399 989 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 446 €4 336 €
Clients et comptes rattachés260 769 €348 382 €
Autres créances178 798 €218 828 €
Disponibilités373 349 €167 979 €
Charges constatées d'avance66 373 €112 337 €
TOTAL Actif circulant3 704 914 €5 649 082 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif5 523 977 €7 265 958 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel2 083 200 €1 075 200 €
Réserve légale107 520 €107 520 €
Autres réserves1 570 796 €1 570 796 €
Report à nouveau−353 555 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−844 761 €−353 555 €
TOTAL Capitaux propres2 563 201 €2 399 962 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 511 794 €2 129 414 €
Emprunts et dettes financières divers508 814 €1 515 788 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours45 759 €20 252 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés756 708 €1 094 145 €
Dettes fiscales et sociales127 026 €98 517 €
Autres dettes10 674 €7 881 €
TOTAL Dettes2 960 775 €4 865 997 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif5 523 977 €7 265 958 €
Code EG1 994 061 €3 778 291 €
Code EH500 000 €1 000 000 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de SAS HAUT DOUBS PELLETS

C

COREC

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

VP

VINCENT PORRO

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

M

MAZARS

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

E

ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA

Président de SAS

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SAS HAUT DOUBS PELLETS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25270 LEVIERSiègeActif

    494 295 967 00025 · ouvert le 02 novembre 2007 · NAF 1629Z

  • 25270 LEVIERFermé

    494 295 967 00017 · ouvert le 29 janvier 2007 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SAS HAUT DOUBS PELLETS

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 22 août 2012

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 août 2008

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 02 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SAS HAUT DOUBS PELLETS

SAS HAUT DOUBS PELLETS a déposé les comptes annuels de 8 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

01 juin 2026

Comptes annuels 2024

Bilan complet

01 juillet 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

10 juin 2025

Comptes annuels 2022

Bilan complet

10 octobre 2023

Comptes annuels 2020

Bilan complet

13 juillet 2022

Comptes annuels 2019

Bilan complet

06 juillet 2021

Comptes annuels 2018

Bilan complet

08 novembre 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

30 janvier 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SAS HAUT DOUBS PELLETS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SAS HAUT DOUBS PELLETS.

Redressement judiciairePlan arrêté

Ouverte le 09 juin 2008. Plan arrêté le 30 novembre 2009 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

3 jugements et avis publiés

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 21 juin 2010 · publié le 07 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de plan de redressement

Jugement du 30 novembre 2009 · publié le 27 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 09 juin 2008 · publié le 25 juin 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 02 Juin 2008 désignant mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS HAUT DOUBS PELLETS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS HAUT DOUBS PELLETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS HAUT DOUBS PELLETS

29 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA ; Commissaire aux comptes titulaire : COREC ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Modifications diverses
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : ALPHA PELLETS (SADIR) représenté par PIOT Bernard Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent

  18. Dépôts des comptes
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  19. Dépôts des comptes
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  20. Modifications diverses
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : ELIVIA (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : COREC Commissaire aux comptes suppléant : PORRO Vincent

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2007

Marques déposées par SAS HAUT DOUBS PELLETS

SAS HAUT DOUBS PELLETS est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GRANULÉS DE BOIS GDB

    N° 5069888 · Déposée le 15 juillet 2024 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 4 · valable jusqu’au 15 juillet 2034

  • PELLETS AU MEILLEUR PRIX

    N° 4751023 · Déposée le 02 avril 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 4, 35 · valable jusqu’au 02 avril 2031

  • HAUT DOUBS PELLETS

    N° 4738755 · Déposée le 02 mars 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 4, 35, 39 · valable jusqu’au 02 mars 2031

  • QUALIPELLET

    N° 4712030 · Déposée le 14 décembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 4 · valable jusqu’au 14 décembre 2030

  • HOT-PELLET

    N° 3916075 · Déposée le 25 avril 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 4, 35 · valable jusqu’au 25 avril 2032

  • QUALIPELLET

    N° 3743240 · Déposée le 03 juin 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 4, 35, 42 · expirée le 03 juin 2020

  • GRANULO naturalmente caldo

    N° 3687984 · Déposée le 28 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 4 · expirée le 28 octobre 2019

  • PELLEO

    N° 3550099 · Déposée le 17 janvier 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 4 · valable jusqu’au 17 janvier 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de SAS HAUT DOUBS PELLETS

5 marchés publics ont été notifiés à SAS HAUT DOUBS PELLETS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 4,5 M€.

  • Fourniture et Livraison de granulés bois

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    400 k€Fournitures
  • ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 2 - ATTRIBUTAIRE 2 - THEVENIN DUCROT

    SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    333 k€Fournitures
  • ACCORD-CADRE A MARCHE SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES - LOT 1 - ATTRIBUTAIRE 2 - HD PELLETS

    SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS · notifié le 11 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    2,0 M€Fournitures
  • FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES SAISON 2025

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 11 décembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans

    281 k€Fournitures
  • ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE FOURNITURE ET APPROVISIONNEMENT EN GRANULES BOIS - ATTRIBUTAIRE 1 - HAUT DOUBS PELLETS

    SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS · notifié le 15 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 3 offres reçues

    1,5 M€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SAS HAUT DOUBS PELLETS

Quel est le numéro SIREN de SAS HAUT DOUBS PELLETS ?

Le numéro SIREN de SAS HAUT DOUBS PELLETS est 494 295 967. Le SIRET de son siège social est 494 295 967 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25494295967.

Qui dirige SAS HAUT DOUBS PELLETS ?

SAS HAUT DOUBS PELLETS est dirigée par ETABLISSEMENTS THEVENIN & DUCROT SA, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de SAS HAUT DOUBS PELLETS ?

SAS HAUT DOUBS PELLETS a déclaré un chiffre d'affaires de 10,7 M€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. L'exercice se solde par une perte nette de 872 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de SAS HAUT DOUBS PELLETS dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de SAS HAUT DOUBS PELLETS (10,7 M€) dépasse celui de 85 % des 119 entreprises de l'activité « fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie » (NAF 16.29Z) en France ayant publié des comptes récents. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 800 k€.

Où se situe le siège social de SAS HAUT DOUBS PELLETS ?

Le siège social de SAS HAUT DOUBS PELLETS est situé 4 rue du Levant, 25270 Levier.

SAS HAUT DOUBS PELLETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS HAUT DOUBS PELLETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS HAUT DOUBS PELLETS est-elle en procédure collective ?

SAS HAUT DOUBS PELLETS a fait l'objet d'un redressement judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 9 juin 2008. Un plan de redressement a été arrêté le 30 novembre 2009 : l'entreprise poursuit son activité sous ce plan.

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