SAS HOERNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SAS HOERNEL est une SAS immatriculée le 14 juin 2024 sous le numéro SIREN 928 634 328. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE du Lin, 67500 Weitbruch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4333Z. La direction est assurée par Frédéric HOERNEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS HOERNEL
INSEE- Dénomination
- SAS HOERNEL
- SIREN
- 928 634 328
- SIRET (siège)
- 928 634 328 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43928634328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 634 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 14 juin 2024
- Siège social
- 5 RUE du Lin, 67500, Weitbruch
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS HOERNEL
Travaux de revêtement de sols et de murs
Finances de SAS HOERNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS HOERNEL
INSEEÉtablissements de SAS HOERNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67500 WeitbruchSiègeActif
928 634 328 00019 · ouvert le 12 avril 2024 · NAF 4333Z
Documents juridiques de SAS HOERNEL
INPIComptes annuels de SAS HOERNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS HOERNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS HOERNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS HOERNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS HOERNEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 SB
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 janvier 2025 · N° 20/00545
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 17 novembre 2016 · N° 15/24417
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS HOERNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS HOERNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg
- création
Date d'effet : 14 juin 2024
Questions fréquentes sur SAS HOERNEL
Quel est le numéro SIREN de SAS HOERNEL ?
Le numéro SIREN de SAS HOERNEL est 928 634 328. Le SIRET de son siège social est 928 634 328 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43928634328.
Qui dirige SAS HOERNEL ?
SAS HOERNEL est dirigée par Frédéric HOERNEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS HOERNEL ?
Le siège social de SAS HOERNEL est situé 5 RUE du Lin, 67500 Weitbruch.
SAS HOERNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS HOERNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS HOERNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS HOERNEL.
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