SAS ISIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SAS ISIT est une SAS immatriculée le 26 août 2020 sous le numéro SIREN 888 325 834. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 IMP 115 Impasse de la Praille, 74540 Gruffy. Son activité principale relève du code NAF 3092Z. La direction est assurée par FRANCOIS GUERS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS ISIT
INSEE- Dénomination
- SAS ISIT
- SIREN
- 888 325 834
- SIRET (siège)
- 888 325 834 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR96888325834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 325 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 3092Z
- Date de création
- 26 août 2020
- Siège social
- 115 IMP 115 Impasse de la Praille, 74540, Gruffy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS ISIT
La conception, la fabrication et la commercialisation de tout vélo et cyclomoteur sans motorisation ou avec assistance électrique, ainsi que de tout accessoire et équipement associé.
Finances de SAS ISIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS ISIT
INSEEÉtablissements de SAS ISIT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74540 GruffySiègeFermé
888 325 834 00016 · ouvert le 25 août 2020 · NAF 3092Z
Documents juridiques de SAS ISIT
INPIComptes annuels de SAS ISIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ISIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS ISIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ISIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS ISIT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00147
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 février 2026 · N° 23/00533
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés détention
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00892
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 18 janvier 2024 · N° 22/03123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS ISIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS ISIT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
GUERS François Henri nom d'usage : GUERS n'est plus président. GUERS François Henri nom d'usage : GUERS devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-25
- création
Date d'effet : 26 août 2020
Questions fréquentes sur SAS ISIT
Quel est le numéro SIREN de SAS ISIT ?
Le numéro SIREN de SAS ISIT est 888 325 834. Le SIRET de son siège social est 888 325 834 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96888325834.
Qui dirige SAS ISIT ?
SAS ISIT est dirigée par FRANCOIS GUERS, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS ISIT ?
Le siège social de SAS ISIT est situé 115 IMP 115 Impasse de la Praille, 74540 Gruffy.
SAS ISIT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS ISIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS ISIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ISIT.
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