SAS KHEOPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 508 658, SAS KHEOPS est une SAS créée le 6 janvier 2016. Son siège social est situé 40 Grande rue, 38160 Saint-Marcellin. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. La direction est assurée par MARIE-FRANCE FERROUILLAT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS KHEOPS
INSEE- Dénomination
- SAS KHEOPS
- SIREN
- 817 508 658
- SIRET (siège)
- 817 508 658 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05817508658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 508 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 06 janvier 2016
- Siège social
- 40 GRANDE RUE, 38160, SAINT-MARCELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS KHEOPS
Vente de laine, d'ouvrages tricotés, de prêt-à-porter et de lingerie.
Finances de SAS KHEOPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS KHEOPS
INSEEÉtablissements de SAS KHEOPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif
817 508 658 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 4771Z
Documents juridiques de SAS KHEOPS
INPIComptes annuels de SAS KHEOPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS KHEOPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS KHEOPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS KHEOPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS KHEOPS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/52933
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01102
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01715
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/01989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01102
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01706
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 décembre 2025 · N° 25/58138
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025091410
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 20 novembre 2025 · N° 23/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025F01180
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 20 octobre 2025 · N° 24/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/00412
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024003645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025F00852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025F00851
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/04994
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2024006309
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Aucune mention de SAS KHEOPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS KHEOPS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
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Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
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Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 06 janvier 2016
Questions fréquentes sur SAS KHEOPS
Quel est le numéro SIREN de SAS KHEOPS ?
Le numéro SIREN de SAS KHEOPS est 817 508 658. Le SIRET de son siège social est 817 508 658 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05817508658.
Qui dirige SAS KHEOPS ?
SAS KHEOPS est dirigée par MARIE-FRANCE FERROUILLAT, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS KHEOPS ?
Le siège social de SAS KHEOPS est situé 40 Grande rue, 38160 Saint-Marcellin.
SAS KHEOPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS KHEOPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS KHEOPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS KHEOPS.
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