SAS LA TERRE
Active9103Z · Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Capital social
- 2,2 M€
SAS LA TERRE est une SAS immatriculée le 14 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 369 385. Son siège social est situé 1 av de l'Abbaye, 89230 Pontigny. SAS LA TERRE relève du secteur gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (code NAF 9103Z). BRUNO SCHOCH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS LA TERRE
INSEE- Dénomination
- SAS LA TERRE
- SIREN
- 921 369 385
- SIRET (siège)
- 921 369 385 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR47921369385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 369 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 150 000 €
- Code NAF / APE
- 9103Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
- Date de création
- 14 novembre 2022
- Siège social
- 1 AV DE L'ABBAYE, 89230, PONTIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SAS LA TERRE
Étude, conception et développement d'un projet architectural sur le site de l'abbaye de Pontigny, dédie a la terre. Promotion, réalisation et gestion du projet. Mise en place de tout investissement ou de tout partenariat ayant pour vocation de promouvoir le projet. Ingénierie financière et industrielle, levée de fonds, souscription de tout emprunt, fourniture de toute garantie relative au projet.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SAS LA TERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS LA TERRE
INSEEBODACCAdministrateur
Directeur général
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Administrateur
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Administrateur
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Administrateur
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Administrateur
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Administrateur
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2026
Administrateur
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2026
Administrateur
En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2026
SOPARCIF
Administrateur
En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2025
Anciens dirigeants (3)
modification de l'Administrateur Guglielmini, nom d'usage · de juillet 2025 à février 2026
Membre du conseil d'administration · jusqu'à juillet 2025
Membre du conseil d'administration · jusqu'à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS LA TERRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89230 PONTIGNYSiègeActif
921 369 385 00023 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 9103Z
- 75005 PARISFermé
921 369 385 00015 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 7111Z
Documents juridiques de SAS LA TERRE
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAS LA TERRE
INPISAS LA TERRE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SAS LA TERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LA TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
185 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS LA TERRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, mEE Civil Contentieux
Décision du 01 septembre 2026 · N° 25/01233
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 28 juillet 2026 · N° 01/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/00237
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/00206
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 22 avril 2026 · N° 23/00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/04241
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00096
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01262
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00020
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 28 novembre 2025 · N° 22/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tribunal Foncier
Décision du 13 novembre 2025 · N° 21/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tuamotu Gambier Australes
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS LA TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS LA TERRE
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
nomination de l'Administrateur : Vandeputte, Bernard Albert Arthur ; nomination de l'Administrateur : Paulhac, nom d'usage : Dufay, Marie Marguerite ; nomination de l'Administrateur : Plastre, nom d'usage : Abrahamse, Martine Alice Gilberte
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
nomination du Président : Guglielmini, nom d'usage : Simphal, Amandine ; Président du conseil D'ADMINISTRATION partant : Schoch, Bruno ; nomination du Vice-président du conseil d'administration : Pichonneau, Régis ; Membre du conseil d'administration partant : Duponchel, Frederic ; Membre du conseil d'administration partant : Lacire, Andre ; modification de l'Administrateur Schoch, Bruno ; modification de l'Administrateur Schneider, Marie Joseph Francois ; modification de l'Administrateur Guglielmini, nom d'usage : Simphal, Amandine ; nomination de l'Administrateur : Morrin, Oisin ; nomination de l'Administrateur : Lebrun, André ; nomination de l'Administrateur : Pichonneau, Régis ; nomination de l'Administrateur : Plumail, Roland ; nomination de l'Administrateur : SOPARCIF représenté par HAAS Christian Adresse : 29 rue Octave Feuillet 75116 Paris ; nomination du Président du conseil D'ADMINISTRATION : Lebrun, André
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
Immatriculée le 2022-11-14 · Début d'activité : 2022-10-27
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-14 · Début d'activité : 2022-10-27
- création
Date d'effet : 14 novembre 2022
Questions fréquentes sur SAS LA TERRE
Quel est le numéro SIREN de SAS LA TERRE ?
Le numéro SIREN de SAS LA TERRE est 921 369 385. Le SIRET de son siège social est 921 369 385 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47921369385.
Qui dirige SAS LA TERRE ?
SAS LA TERRE est dirigée par BRUNO SCHOCH, président de sas. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS LA TERRE ?
Le siège social de SAS LA TERRE est situé 1 av de l'Abbaye, 89230 Pontigny.
SAS LA TERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS LA TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS LA TERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LA TERRE.
Entreprises similaires
Même activité (gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires), en France
- SCI KY DAMPIERRE78720 Dampierre-en-Yvelines
- SOC D' EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL75007 ParisCA 140 M€
- SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DE LA MER62200 Boulogne-sur-MerCA 28,2 M€
- SEM VOLCANS63230 Saint-OursCA 13,6 M€
- CULTURESPACES75008 ParisCA 41,0 M€
- TC DOME63870 OrcinesCA 5,1 M€
- DOMAINE SAINT MICHEL DE GRANDMONT34700 Soumont
- SEMITOUR PERIGORD24000 PerigueuxCA 12,4 M€
- DUBOEUF EN BEAUJOLAIS S.A.71570 Romaneche-ThorinsCA 3,5 M€
- RP EXPLOITATION35460 Maen Roch
