SAS LE DEVEHAT
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 13,4 k€
SAS LE DEVEHAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 820 333. Elle est domiciliée Ld le Retheux, 22600 Treve. SAS LE DEVEHAT relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SYLVAIN MICHEL, président de sas.
Fiche d'identité de SAS LE DEVEHAT
INSEE- Dénomination
- SAS LE DEVEHAT
- SIREN
- 397 820 333
- SIRET (siège)
- 397 820 333 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74397820333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 820 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 13 415,51 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 juillet 1994
- Siège social
- LD LE RETHEUX , 22600, TREVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS LE DEVEHAT
La production et la vente d'énergie
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Finances de SAS LE DEVEHAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS LE DEVEHAT
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juin 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS LE DEVEHAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22600 TREVESiègeActif
397 820 333 00011 · ouvert le 02 juin 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SAS LE DEVEHAT
INPIConformité de SAS LE DEVEHAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LE DEVEHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS LE DEVEHAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS LE DEVEHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS LE DEVEHAT
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Président : MICHEL Sylvain, Gérard, Yvon, Marie
- création
Date d'effet : 28 juillet 1994
Questions fréquentes sur SAS LE DEVEHAT
Quel est le numéro SIREN de SAS LE DEVEHAT ?
Le numéro SIREN de SAS LE DEVEHAT est 397 820 333. Le SIRET de son siège social est 397 820 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74397820333.
Qui dirige SAS LE DEVEHAT ?
SAS LE DEVEHAT est dirigée par SYLVAIN MICHEL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS LE DEVEHAT ?
Le siège social de SAS LE DEVEHAT est situé Ld le Retheux, 22600 Treve.
SAS LE DEVEHAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS LE DEVEHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS LE DEVEHAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LE DEVEHAT.
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