SAS LE PLAN B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 912 465 622, SAS LE PLAN B est une SAS créée le 13 avril 2022. Son siège social est situé 24 rue de la Pecherie, 45200 Montargis. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par SONIA DA MOTA en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS LE PLAN B
INSEE- Dénomination
- SAS LE PLAN B
- SIREN
- 912 465 622
- SIRET (siège)
- 912 465 622 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR36912465622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 465 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 13 avril 2022
- Siège social
- 24 RUE DE LA PECHERIE, 45200, MONTARGIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS LE PLAN B
Bar café brasserie
Finances de SAS LE PLAN B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS LE PLAN B
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026
Anciens dirigeants (2)
nomination du Président · de avril 2022 à mai 2026
Président · de février 2024 à septembre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS LE PLAN B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45200 MONTARGISSiègeActif
912 465 622 00013 · ouvert le 20 mai 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SAS LE PLAN B
INPIComptes annuels de SAS LE PLAN B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS LE PLAN B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS LE PLAN B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LE PLAN B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS LE PLAN B. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 22 avril 2026 · N° 2025010404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS LE PLAN B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS LE PLAN B
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Président partant : Leray, Fabien José Marcel ; nomination du Président : Da Mota, Sonia
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Président partant : Toutain, Bruno Marc Frederic ; nomination du Président : Leray, Fabien José Marcel
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Président partant : Leray, Fabien José Marcel ; nomination du Président : Toutain, Bruno Marc Frederic
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-04-13
- création
Date d'effet : 13 avril 2022
Questions fréquentes sur SAS LE PLAN B
Quel est le numéro SIREN de SAS LE PLAN B ?
Le numéro SIREN de SAS LE PLAN B est 912 465 622. Le SIRET de son siège social est 912 465 622 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36912465622.
Qui dirige SAS LE PLAN B ?
SAS LE PLAN B est dirigée par SONIA DA MOTA, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS LE PLAN B ?
Le siège social de SAS LE PLAN B est situé 24 rue de la Pecherie, 45200 Montargis.
SAS LE PLAN B est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS LE PLAN B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS LE PLAN B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LE PLAN B.
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