SAS LES CARNETS VERTS
Fermée7112B · Ingénierie, études techniques
- Capital social
- 2,0 k€
SAS LES CARNETS VERTS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 456 372. Elle est domiciliée 32 Le Prelot, 25130 Villers-le-Lac. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B). MARTIN CORNIL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 août 2025.
Fiche d'identité de SAS LES CARNETS VERTS
INSEE- Dénomination
- SAS LES CARNETS VERTS
- SIREN
- 822 456 372
- SIRET (siège)
- 822 456 372 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR13822456372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 456 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 14 septembre 2016
- Date de radiation
- 31 août 2025
- Siège social
- 32 LE PRELOT, 25130, VILLERS-LE-LAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SAS LES CARNETS VERTS
Activités de paysagistes concepteurs, conception et maîtrise d'oeuvre d'aménagements publics, privés, réhabilitation d'aménagements extérieurs, étude territoriale paysager, conception de documents graphiques, enseignements pédagogiques, conseil, programme d'entretien de végétation spécifique, géobiologie
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Finances de SAS LES CARNETS VERTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS LES CARNETS VERTS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2020
Anciens dirigeants (1)
Président · de septembre 2016 à décembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS LES CARNETS VERTS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25130 VILLERS-LE-LACSiègeFermé
822 456 372 00017 · ouvert le 08 septembre 2016 · NAF 7112B
Documents juridiques de SAS LES CARNETS VERTS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS LES CARNETS VERTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LES CARNETS VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAS LES CARNETS VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS LES CARNETS VERTS
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur : CORNIL Martin
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Président : CORNIL Martin
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-14 · Début d'activité : 2016-09-08
- création
Date d'effet : 14 septembre 2016
Marchés publics de SAS LES CARNETS VERTS
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à SAS LES CARNETS VERTS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2022. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 73,4 k€.
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42,2 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un parc de stationnement privatif et d’un square archéologique sur le tènement de l’ancienne gendarmerie
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SAS LES CARNETS VERTS
Quel est le numéro SIREN de SAS LES CARNETS VERTS ?
Le numéro SIREN de SAS LES CARNETS VERTS est 822 456 372. Le SIRET de son siège social est 822 456 372 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13822456372.
Qui dirige SAS LES CARNETS VERTS ?
SAS LES CARNETS VERTS est dirigée par MARTIN CORNIL, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS LES CARNETS VERTS ?
Le siège social de SAS LES CARNETS VERTS est situé 32 Le Prelot, 25130 Villers-le-Lac.
SAS LES CARNETS VERTS est-elle toujours en activité ?
Non, SAS LES CARNETS VERTS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 août 2025.
SAS LES CARNETS VERTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LES CARNETS VERTS.
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