SAS LES COQUELICOTS
Active6810Z · Activités des marchands de biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 390 542, SAS LES COQUELICOTS est une SAS créée le 26 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 2140 CHE de la Rôtie, 42510 Balbigny. SAS LES COQUELICOTS relève du secteur activités des marchands de biens immobiliers (code NAF 6810Z). Grégory FELIX MARQUES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS LES COQUELICOTS
INSEE- Dénomination
- SAS LES COQUELICOTS
- SIREN
- 893 390 542
- SIRET (siège)
- 893 390 542 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR43893390542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 390 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6810Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Date de création
- 26 janvier 2021
- Siège social
- 2140 CHE de la Rôtie, 42510, Balbigny
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SAS LES COQUELICOTS
Lotisseur, aménageur foncier (achat et vente de terrain). Acquisition de biens immobiliers (locaux particuliers ou professionnels) en vue de les construire, rénover, réhabiliter, pour la vente ou la location.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SAS LES COQUELICOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS LES COQUELICOTS
INSEEBODACCPrésident de SAS
Anciens dirigeants (1)
Franck Michel Roger nom d'usage : PETIT PETIT
Président · de janvier 2021 à novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS LES COQUELICOTS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42510 BalbignySiègeActif
893 390 542 00031 · ouvert le 21 mai 2025 · NAF 6810Z
- 42330 CHAMBOEUFFermé
893 390 542 00015 · ouvert le 30 décembre 2020 · NAF 6810Z
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé
893 390 542 00023 · ouvert le 15 septembre 2023 · NAF 6810Z
Documents juridiques de SAS LES COQUELICOTS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS LES COQUELICOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LES COQUELICOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS LES COQUELICOTS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/01073
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 mars 2026 · N° 26/00356
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé Civil TJ
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/00144
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 26 août 2025 · N° 25/03710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 16 juin 2025 · N° 2021002184
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/02773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025006176
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23-16.506
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 04 octobre 2024 · N° 23/03778
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 02 mai 2023 · N° 21/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 novembre 2017 · N° 16-24.383
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 10 janvier 2001 · N° 99-40.816
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 07 juin 1995 · N° 91-43.034
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-14.982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 1990 · N° 88-18.540
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS LES COQUELICOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS LES COQUELICOTS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
PETIT Franck Michel Roger nom d'usage : PETIT n'est plus président. OPRANDI Pierrick nom d'usage : OPRANDI devient président
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-30
- création
Date d'effet : 26 janvier 2021
Questions fréquentes sur SAS LES COQUELICOTS
Quel est le numéro SIREN de SAS LES COQUELICOTS ?
Le numéro SIREN de SAS LES COQUELICOTS est 893 390 542. Le SIRET de son siège social est 893 390 542 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43893390542.
Qui dirige SAS LES COQUELICOTS ?
SAS LES COQUELICOTS est dirigée par Grégory FELIX MARQUES, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS LES COQUELICOTS ?
Le siège social de SAS LES COQUELICOTS est situé 2140 CHE de la Rôtie, 42510 Balbigny.
SAS LES COQUELICOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS LES COQUELICOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS LES COQUELICOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LES COQUELICOTS.
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