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SAS LOISEL

Active
Siren533 579 405SAS78680 ÉpôneCréée le 19 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

SAS LOISEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 579 405. Elle est domiciliée 64 AV 64 Avenue Professeur Emile Sergent, 78680 Épône. Son activité principale relève du code NAF 5320Z. Elle est dirigée par STEPHANE LOISEL, président de sas.

Fiche d'identité de SAS LOISEL

Dénomination
SAS LOISEL
SIREN
533 579 405
SIRET (siège)
533 579 405 00036
N° TVA intracommunautaire
FR92533579405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 579 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
19 juillet 2011
Siège social
64 AV 64 Avenue Professeur Emile Sergent , 78680, Épône
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SAS LOISEL

Portage de repas personnalisés à domicile et autres services personnels de proximité.

Finances de SAS LOISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS LOISEL

SL

STEPHANE LOISEL

Président de SAS

Depuis la création (19 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SAS LOISEL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 78680 ÉpôneSiègeFermé

    533 579 405 00036 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 5320Z

  • 78300 POISSYFermé

    533 579 405 00010 · ouvert le 05 septembre 2011 · NAF 9609Z

  • 78200 MANTES-LA-JOLIEFermé

    533 579 405 00028 · ouvert le 20 novembre 2012 · NAF 9609Z

  • 78980 BREVALFermé

    533 579 405 00044 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 5320Z

Documents juridiques de SAS LOISEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2019

  • Acte

Dépôt du 10 février 2017

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SAS LOISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAS LOISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS LOISEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS LOISEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2011

Questions fréquentes sur SAS LOISEL

Quel est le numéro SIREN de SAS LOISEL ?

Le numéro SIREN de SAS LOISEL est 533 579 405. Le SIRET de son siège social est 533 579 405 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92533579405.

Qui dirige SAS LOISEL ?

SAS LOISEL est dirigée par STEPHANE LOISEL, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS LOISEL ?

Le siège social de SAS LOISEL est situé 64 AV 64 Avenue Professeur Emile Sergent, 78680 Épône.

SAS LOISEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS LOISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS LOISEL.

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