SAS MAISONS DRC
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 15,0 k€
SAS MAISONS DRC est une SAS immatriculée le 11 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 394 061. Son siège social est situé 19 Che de l'Enclose, 49140 Rives-du-Loir-en-Anjou. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). NATCAM exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS MAISONS DRC
INSEE- Dénomination
- SAS MAISONS DRC
- SIREN
- 813 394 061
- SIRET (siège)
- 813 394 061 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46813394061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 394 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 11 septembre 2015
- Siège social
- 19 CHE DE L'ENCLOSE, 49140, RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOU
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SAS MAISONS DRC
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SAS MAISONS DRC
Maîtrise d'oeuvre générale, conception et coordination des travaux de bâtiments y compris la viabilisation l'assainissement et autres Vrd
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Finances de SAS MAISONS DRC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS MAISONS DRC
INSEEBODACCNATCAM
Président de SAS
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2025
Anciens dirigeants (1)
Président · de septembre 2015 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS MAISONS DRC
INSEE5 établissements, dont 3 en activité.
- 49140 RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOUSiègeActif
813 394 061 00010 · ouvert le 03 septembre 2015 · NAF 7010Z
- 49000 ANGERSActif
813 394 061 00036 · ouvert le 21 janvier 2021 · NAF 7111Z
- 49140 RIVES-DU-LOIR-EN-ANJOUActif
813 394 061 00051 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 7111Z
- 49100 ANGERSFermé
813 394 061 00028 · ouvert le 03 septembre 2015 · NAF 7111Z
- 49000 ANGERSFermé
813 394 061 00044 · ouvert le 03 septembre 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SAS MAISONS DRC
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS MAISONS DRC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MAISONS DRC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS MAISONS DRC. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/02362
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/00511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS MAISONS DRC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS MAISONS DRC
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Président : NATCAM
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-11 · Début d'activité : 2015-09-03
- création
Date d'effet : 11 septembre 2015
Questions fréquentes sur SAS MAISONS DRC
Quel est le numéro SIREN de SAS MAISONS DRC ?
Le numéro SIREN de SAS MAISONS DRC est 813 394 061. Le SIRET de son siège social est 813 394 061 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46813394061.
Qui dirige SAS MAISONS DRC ?
SAS MAISONS DRC est dirigée par NATCAM, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS MAISONS DRC ?
Le siège social de SAS MAISONS DRC est situé 19 Che de l'Enclose, 49140 Rives-du-Loir-en-Anjou.
SAS MAISONS DRC est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS MAISONS DRC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS MAISONS DRC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MAISONS DRC.
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