SAS MARKHOR LICENSING
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
SAS MARKHOR LICENSING est une SAS immatriculée le 13 février 2025 sous le numéro SIREN 940 333 941. Son siège social est situé zi Collonges, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. SAS MARKHOR LICENSING relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). Alexandre VAN ROBAIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS MARKHOR LICENSING
INSEE- Dénomination
- SAS MARKHOR LICENSING
- SIREN
- 940 333 941
- SIRET (siège)
- 940 333 941 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14940333941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 333 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 13 février 2025
- Siège social
- ZI COLLONGES, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SAS MARKHOR LICENSING
L'acquisition, la détention, l'exploitation (notamment au travers de toute licence) et la cession sous toutes formes de toutes (i) marques, brevets, dessins et modèles, (ii) droits d'auteur, enseignes, noms commerciaux, dénominations sociales, noms de domaine, base de données et plus généralement (iii) tout droit de propriété intellectuelle ou droit connexe ainsi que tout savoir-faire ou invention susceptible de dépôt ou non (les "Droits de Propriété Intellectuelle"); La gestion de tout Droit de Propriété Intellectuelle, l'exercice de tous droits qui y sont attachés et notamment la conclusion de toute licence ainsi que la gestion de tout litige lié à ces Droits de Propriété Intellectuelle ; L'étude, la recherche, la création, la mise en valeur, le dépôt, l'obtention, le financement, la promotion de tout Droit de Propriété Intellectuelle ainsi que le conseil dans le domaine de la commercialisation (notamment au travers de toute licence); la gestion juridique de tout Droit de Propriété Intellectuelle et notamment toute action relative à la gestion de tout droit détenu ou revendiqué par la Société, y compris toute introduction d'instance contentieuse ou d'arbitrage relative à la défense de ces droits ;
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Finances de SAS MARKHOR LICENSING
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS MARKHOR LICENSING
INSEEÉtablissements de SAS MARKHOR LICENSING
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
940 333 941 00018 · ouvert le 18 octobre 2024 · NAF 7740Z
Documents juridiques de SAS MARKHOR LICENSING
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SAS MARKHOR LICENSING
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MARKHOR LICENSING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS MARKHOR LICENSING n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS MARKHOR LICENSING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS MARKHOR LICENSING
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-10-18
- création
Date d'effet : 13 février 2025
Questions fréquentes sur SAS MARKHOR LICENSING
Quel est le numéro SIREN de SAS MARKHOR LICENSING ?
Le numéro SIREN de SAS MARKHOR LICENSING est 940 333 941. Le SIRET de son siège social est 940 333 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14940333941.
Qui dirige SAS MARKHOR LICENSING ?
SAS MARKHOR LICENSING est dirigée par Alexandre VAN ROBAIS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS MARKHOR LICENSING ?
Le siège social de SAS MARKHOR LICENSING est situé zi Collonges, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
SAS MARKHOR LICENSING est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS MARKHOR LICENSING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS MARKHOR LICENSING est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MARKHOR LICENSING.
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