SAS MASK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SAS MASK est une SAS immatriculée le 10 avril 2024 sous le numéro SIREN 927 494 526. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chene Casse Tete, 79220 Pamplie. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN VIGNAULT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS MASK
INSEE- Dénomination
- SAS MASK
- SIREN
- 927 494 526
- SIRET (siège)
- 927 494 526 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81927494526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 494 526
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 10 avril 2024
- Siège social
- LE CHENE CASSE TETE, 79220, Pamplie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS MASK
EXPLOITATION D'UNITES DE PRODUCTION D'ELECTRICITE D'ORIGINE PHOTOVOLTAIQUE UTLISANT L'ENERGIE RADIATIVE DU SOLEIL, DONT LES GENERATEURS SONT FIXES OU INTEGRES SUR DES BATIMENTS DONT ELLE A LA PRORPIETE OU LA JOUISSANCE ET PLUS GENERALEMENT D'ENERGIES RENOUVELABLES
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Finances de SAS MASK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS MASK
INSEEÉtablissements de SAS MASK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79220 PamplieSiègeActif
927 494 526 00019 · ouvert le 27 avril 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SAS MASK
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAS MASK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS MASK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS MASK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MASK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS MASK. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2024J00508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 04 avril 2024 · N° 21/00681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 10 mai 2012 · N° 09/04564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 1998 · N° 95-15.851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS MASK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS MASK
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-10 · Début d'activité : 2024-04-27
- création
Date d'effet : 10 avril 2024
Questions fréquentes sur SAS MASK
Quel est le numéro SIREN de SAS MASK ?
Le numéro SIREN de SAS MASK est 927 494 526. Le SIRET de son siège social est 927 494 526 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81927494526.
Qui dirige SAS MASK ?
SAS MASK est dirigée par SYLVAIN VIGNAULT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS MASK ?
Le siège social de SAS MASK est situé Le Chene Casse Tete, 79220 Pamplie.
SAS MASK est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS MASK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS MASK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MASK.
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