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SAS MONSEGU

Active
Siren105 969 497SAS64330 DiusseCréée le 08 juin 2026

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
1,0 k€

SAS MONSEGU est une SAS immatriculée le 8 juin 2026 sous le numéro SIREN 105 969 497. Elle est domiciliée 1 des Piliers, 64330 Diusse. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par Jean MONSEGU, président de sas.

Fiche d'identité de SAS MONSEGU

Dénomination
SAS MONSEGU
SIREN
105 969 497
SIRET (siège)
105 969 497 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24105969497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 969 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
08 juin 2026
Siège social
1 des Piliers, 64330, Diusse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS MONSEGU

La production et la commercialisation d'énergie de toute nature et plus particulièrement d'électricité

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Finances de SAS MONSEGU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS MONSEGU

JM

Jean MONSEGU

Président de SAS

Depuis la création (08 juin 2026) · moins d'un an

Établissements de SAS MONSEGU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64330 DiusseSiègeActif

    105 969 497 00012 · ouvert le 20 mai 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS MONSEGU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 04 juin 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 juin 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts

Conformité de SAS MONSEGU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MONSEGU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS MONSEGU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS MONSEGU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS MONSEGU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-08 · Début d'activité : 2026-05-20

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2026

Questions fréquentes sur SAS MONSEGU

Quel est le numéro SIREN de SAS MONSEGU ?

Le numéro SIREN de SAS MONSEGU est 105 969 497. Le SIRET de son siège social est 105 969 497 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24105969497.

Qui dirige SAS MONSEGU ?

SAS MONSEGU est dirigée par Jean MONSEGU, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS MONSEGU ?

Le siège social de SAS MONSEGU est situé 1 des Piliers, 64330 Diusse.

SAS MONSEGU est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS MONSEGU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS MONSEGU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MONSEGU.