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SAS MONSEMPES

Active
Siren518 210 802SAS64330 DIUSSECréée le 20 novembre 2009

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 210 802, SAS MONSEMPES est une SAS créée le 20 novembre 2009. Elle est domiciliée route de Garlin Chez M. Monsempes, 64330 Diusse. SAS MONSEMPES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par PHILIPPE MONSEMPES, président de sas.

Fiche d'identité de SAS MONSEMPES

Dénomination
SAS MONSEMPES
SIREN
518 210 802
SIRET (siège)
518 210 802 00022
N° TVA intracommunautaire
FR32518210802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 210 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 novembre 2009
Siège social
ROUTE DE GARLIN CHEZ M. MONSEMPES, 64330, DIUSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAS MONSEMPES

Production d'énergie d'origine photovoltaïque

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Finances de SAS MONSEMPES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS MONSEMPES

PM

PHILIPPE MONSEMPES

Président de SAS

Depuis la création (20 novembre 2009) · 16 ans

Établissements de SAS MONSEMPES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64330 DIUSSESiègeActif

    518 210 802 00022 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 3511Z

  • 64330 GARLINFermé

    518 210 802 00014 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAS MONSEMPES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Conformité de SAS MONSEMPES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MONSEMPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS MONSEMPES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS MONSEMPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS MONSEMPES

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pau

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2009

Questions fréquentes sur SAS MONSEMPES

Quel est le numéro SIREN de SAS MONSEMPES ?

Le numéro SIREN de SAS MONSEMPES est 518 210 802. Le SIRET de son siège social est 518 210 802 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32518210802.

Qui dirige SAS MONSEMPES ?

SAS MONSEMPES est dirigée par PHILIPPE MONSEMPES, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS MONSEMPES ?

Le siège social de SAS MONSEMPES est situé route de Garlin Chez M. Monsempes, 64330 Diusse.

SAS MONSEMPES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS MONSEMPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS MONSEMPES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MONSEMPES.

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