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SAS MOSBHATT

Active
Siren891 458 358SAS74000 ANNECYCréée le 26 novembre 2020

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
10,0 k€

SAS MOSBHATT est une SAS immatriculée le 26 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 458 358. Elle est domiciliée 15 Fg Sainte Claire, 74000 Annecy. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par MAXIMILIEN MOSBACH en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS MOSBHATT

Dénomination
SAS MOSBHATT
SIREN
891 458 358
SIRET (siège)
891 458 358 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17891458358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 458 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
26 novembre 2020
Siège social
15 FG SAINTE CLAIRE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SAS MOSBHATT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SAS MOSBHATT

Restaurant, brasserie, traiteur, vente à emporter, café, bar, salon de thé, glacier. Promotion, organisation, animation d'évènements se rapportant aux activités ci-dessus.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SAS MOSBHATT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAS MOSBHATT

MM

MAXIMILIEN MOSBACH

Président de SAS

Depuis la création (26 novembre 2020) · 5 ans

LH

LAURA HATT

Directeur général

Depuis la création (26 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SAS MOSBHATT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    891 458 358 00019 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 5610A

Documents juridiques de SAS MOSBHATT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2020

  • Acte

Conformité de SAS MOSBHATT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MOSBHATT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS MOSBHATT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS MOSBHATT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS MOSBHATT

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2020-12-15

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2020

Questions fréquentes sur SAS MOSBHATT

Quel est le numéro SIREN de SAS MOSBHATT ?

Le numéro SIREN de SAS MOSBHATT est 891 458 358. Le SIRET de son siège social est 891 458 358 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17891458358.

Qui dirige SAS MOSBHATT ?

SAS MOSBHATT est dirigée par MAXIMILIEN MOSBACH, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS MOSBHATT ?

Le siège social de SAS MOSBHATT est situé 15 Fg Sainte Claire, 74000 Annecy.

SAS MOSBHATT est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS MOSBHATT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS MOSBHATT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MOSBHATT.

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