SAS MOSBHATT
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
SAS MOSBHATT est une SAS immatriculée le 26 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 458 358. Elle est domiciliée 15 Fg Sainte Claire, 74000 Annecy. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par MAXIMILIEN MOSBACH en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS MOSBHATT
INSEE- Dénomination
- SAS MOSBHATT
- SIREN
- 891 458 358
- SIRET (siège)
- 891 458 358 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR17891458358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 458 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 26 novembre 2020
- Siège social
- 15 FG SAINTE CLAIRE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SAS MOSBHATT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SAS MOSBHATT
Restaurant, brasserie, traiteur, vente à emporter, café, bar, salon de thé, glacier. Promotion, organisation, animation d'évènements se rapportant aux activités ci-dessus.
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Finances de SAS MOSBHATT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS MOSBHATT
INSEEÉtablissements de SAS MOSBHATT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
891 458 358 00019 · ouvert le 15 décembre 2020 · NAF 5610A
Documents juridiques de SAS MOSBHATT
INPIConformité de SAS MOSBHATT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS MOSBHATT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS MOSBHATT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS MOSBHATT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAS MOSBHATT
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Début d'activité : 2020-12-15
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 26 novembre 2020
Questions fréquentes sur SAS MOSBHATT
Quel est le numéro SIREN de SAS MOSBHATT ?
Le numéro SIREN de SAS MOSBHATT est 891 458 358. Le SIRET de son siège social est 891 458 358 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17891458358.
Qui dirige SAS MOSBHATT ?
SAS MOSBHATT est dirigée par MAXIMILIEN MOSBACH, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS MOSBHATT ?
Le siège social de SAS MOSBHATT est situé 15 Fg Sainte Claire, 74000 Annecy.
SAS MOSBHATT est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS MOSBHATT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS MOSBHATT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS MOSBHATT.
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