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SAS OSMOSE

Active
Siren944 146 703SAS44500 La Baule-EscoublacCréée le 13 mai 2025

4759A · Commerce de détail de meubles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

SAS OSMOSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2025, identifiée par le SIREN 944 146 703. Son siège social est situé 19 B AV Marie-louise, 44500 La Baule-Escoublac. SAS OSMOSE relève du secteur commerce de détail de meubles (code NAF 4759A). La direction est assurée par Stéphane CHOTARD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS OSMOSE

Dénomination
SAS OSMOSE
SIREN
944 146 703
SIRET (siège)
944 146 703 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60944146703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 146 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4759A - Commerce de détail de meubles
Date de création
13 mai 2025
Siège social
19 B AV Marie-louise, 44500, La Baule-Escoublac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAS OSMOSE

Vente de meubles et accessoires de décoration, canapés, meubles, meublants, tables basses, tapis et lampes

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Finances de SAS OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS OSMOSE

SC

Stéphane CHOTARD

Président de SAS

Depuis la création (13 mai 2025) · 1 an

Établissements de SAS OSMOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif

    944 146 703 00011 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 4759A

Documents juridiques de SAS OSMOSE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Liste des souscripteurs

Conformité de SAS OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS OSMOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2025

Questions fréquentes sur SAS OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de SAS OSMOSE ?

Le numéro SIREN de SAS OSMOSE est 944 146 703. Le SIRET de son siège social est 944 146 703 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60944146703.

Qui dirige SAS OSMOSE ?

SAS OSMOSE est dirigée par Stéphane CHOTARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS OSMOSE ?

Le siège social de SAS OSMOSE est situé 19 B AV Marie-louise, 44500 La Baule-Escoublac.

SAS OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS OSMOSE.

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