SAS ROUSSEL LOISEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 945 273 761, SAS ROUSSEL LOISEL est une SAS créée le 9 juin 2025. Son siège social est situé 6 Véloroute Séquana, 95240 Cormeilles-en-Parisis. Son activité principale relève du code NAF 4711B. HABIB LOISEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS ROUSSEL LOISEL
INSEE- Dénomination
- SAS ROUSSEL LOISEL
- SIREN
- 945 273 761
- SIRET (siège)
- 945 273 761 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08945273761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 945 273 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 09 juin 2025
- Siège social
- 6 Véloroute Séquana, 95240, Cormeilles-en-Parisis
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS ROUSSEL LOISEL
COMMERCE DE DETAIL ALIMENTAIRE AVEC VENTE DE BOISSONS ALCOOLISEES
Finances de SAS ROUSSEL LOISEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS ROUSSEL LOISEL
INSEEÉtablissements de SAS ROUSSEL LOISEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95240 Cormeilles-en-ParisisSiègeActif
945 273 761 00011 · ouvert le 23 mai 2025 · NAF 4711B
Documents juridiques de SAS ROUSSEL LOISEL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAS ROUSSEL LOISEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS ROUSSEL LOISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS ROUSSEL LOISEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS ROUSSEL LOISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS ROUSSEL LOISEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS ROUSSEL LOISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS ROUSSEL LOISEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juin 2025
Aides publiques de SAS ROUSSEL LOISEL
data.economie.gouv.fr2 aides de minimis octroyées à SAS ROUSSEL LOISEL ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 783,95 € en équivalent subvention brut.
- 250,87 €
Prêt ou avances récupérables
DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 23 avril 2026
- 533,08 €
Prêt ou avances récupérables
DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 23 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur SAS ROUSSEL LOISEL
Quel est le numéro SIREN de SAS ROUSSEL LOISEL ?
Le numéro SIREN de SAS ROUSSEL LOISEL est 945 273 761. Le SIRET de son siège social est 945 273 761 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08945273761.
Qui dirige SAS ROUSSEL LOISEL ?
SAS ROUSSEL LOISEL est dirigée par HABIB LOISEL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS ROUSSEL LOISEL ?
Le siège social de SAS ROUSSEL LOISEL est situé 6 Véloroute Séquana, 95240 Cormeilles-en-Parisis.
SAS ROUSSEL LOISEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS ROUSSEL LOISEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS ROUSSEL LOISEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS ROUSSEL LOISEL.
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