Sassignol Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Sassignol Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2024, identifié par le SIREN 341 429 900. Son siège social est situé 83 RUE de Corcelles, 71530 Champforgeuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de Sassignol Pascal
INSEE- Dénomination
- Sassignol Pascal
- SIREN
- 341 429 900
- SIRET (siège)
- 341 429 900 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR73341429900Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 429 900
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 30 octobre 2024
- Siège social
- 83 RUE de Corcelles, 71530, Champforgeuil
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Sassignol Pascal
Elevage d'animaux
Finances de Sassignol Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Sassignol Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Sassignol Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71530 ChampforgeuilSiègeActif
341 429 900 00028 · ouvert le 29 octobre 2024 · NAF 0149Z
Documents juridiques de Sassignol Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Sassignol Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sassignol Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Sassignol Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sassignol Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Sassignol Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Sassignol Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2024
Questions fréquentes sur Sassignol Pascal
Quel est le numéro SIREN de Sassignol Pascal ?
Le numéro SIREN de Sassignol Pascal est 341 429 900. Le SIRET de son siège social est 341 429 900 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73341429900.
Où se situe le siège social de Sassignol Pascal ?
Le siège social de Sassignol Pascal est situé 83 RUE de Corcelles, 71530 Champforgeuil.
Sassignol Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, Sassignol Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Sassignol Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sassignol Pascal.
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