SASTOURNE JEAN-PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SASTOURNE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 août 1985, identifié par le SIREN 333 333 912. Son siège social est situé rue du Col Fabien Centre Medical, 66130 Ille sur Tet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INSEE- Dénomination
- SASTOURNE JEAN-PASCAL
- SIREN
- 333 333 912
- SIRET (siège)
- 333 333 912 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR36333333912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 333 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 05 août 1985
- Siège social
- RUE DU COL FABIEN CENTRE MEDICAL, 66130, ILLE SUR TET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SASTOURNE JEAN-PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66130 ILLE SUR TETSiègeActif
333 333 912 00025 · ouvert le 02 janvier 1986 · NAF 8621Z
Documents juridiques de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SASTOURNE JEAN-PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SASTOURNE JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SASTOURNE JEAN-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SASTOURNE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SASTOURNE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SASTOURNE JEAN-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 août 1985
Questions fréquentes sur SASTOURNE JEAN-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SASTOURNE JEAN-PASCAL ?
Le numéro SIREN de SASTOURNE JEAN-PASCAL est 333 333 912. Le SIRET de son siège social est 333 333 912 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36333333912.
Où se situe le siège social de SASTOURNE JEAN-PASCAL ?
Le siège social de SASTOURNE JEAN-PASCAL est situé rue du Col Fabien Centre Medical, 66130 Ille sur Tet.
SASTOURNE JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SASTOURNE JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SASTOURNE JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SASTOURNE JEAN-PASCAL.
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