SASU BOUZIANE
Active5610C · Restauration de type rapide
- Capital social
- 1,0 k€
SASU BOUZIANE est une SAS immatriculée le 12 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 485 688. Son siège social est situé 46 rue Jean Longuet, 71300 Montceau-les-Mines. SASU BOUZIANE relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C). Elle est dirigée par BOUZIANE BOUZID, président de sas.
Fiche d'identité de SASU BOUZIANE
INSEE- Dénomination
- SASU BOUZIANE
- SIREN
- 804 485 688
- SIRET (siège)
- 804 485 688 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76804485688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 485 688
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 12 septembre 2014
- Siège social
- 46 RUE JEAN LONGUET, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SASU BOUZIANE
Restauration de type rapide
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Finances de SASU BOUZIANE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SASU BOUZIANE
INSEEÉtablissements de SASU BOUZIANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeFermé
804 485 688 00019 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 5610C
Documents juridiques de SASU BOUZIANE
INPIConformité de SASU BOUZIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SASU BOUZIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SASU BOUZIANE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 septembre 2017 · N° 17/01625
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Décision du 23 mars 2017 · N° 16/02289
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Décision du 14 mars 2017 · N° 16/02521
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Décision du 24 mai 2006 · N° 05-86.745
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Décision du 17 octobre 2001 · N° 00-40.507
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mai 2001 · N° 99-43.537
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Décision du 07 novembre 2000 · N° 00-81.199
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2000 · N° 97-45.609
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 octobre 1999 · N° 99-80.874
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1999 · N° 96-40.827
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-13.762
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 février 1994 · N° 92-14.713
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 1991 · N° 90-84.735
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SASU BOUZIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SASU BOUZIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2014
Questions fréquentes sur SASU BOUZIANE
Quel est le numéro SIREN de SASU BOUZIANE ?
Le numéro SIREN de SASU BOUZIANE est 804 485 688. Le SIRET de son siège social est 804 485 688 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76804485688.
Qui dirige SASU BOUZIANE ?
SASU BOUZIANE est dirigée par BOUZIANE BOUZID, président de sas.
Où se situe le siège social de SASU BOUZIANE ?
Le siège social de SASU BOUZIANE est situé 46 rue Jean Longuet, 71300 Montceau-les-Mines.
SASU BOUZIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SASU BOUZIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SASU BOUZIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SASU BOUZIANE.
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