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SASU BROSSARD GREGORY

Active
Siren803 913 250SAS69210 CHEVINAYCréée le 11 août 2014

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 913 250, SASU BROSSARD GREGORY est une SAS créée le 11 août 2014. Son siège social est situé 307 Che du Soupat, 69210 Chevinay. SASU BROSSARD GREGORY relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). GREGORY BROSSARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SASU BROSSARD GREGORY

Dénomination
SASU BROSSARD GREGORY
SIREN
803 913 250
SIRET (siège)
803 913 250 00020
N° TVA intracommunautaire
FR50803913250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 913 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
11 août 2014
Siège social
307 CHE DU SOUPAT, 69210, CHEVINAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SASU BROSSARD GREGORY

Maçonnerie gros œuvre second œuvre et finitions du bâtiment.

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Finances de SASU BROSSARD GREGORY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SASU BROSSARD GREGORY

GB

GREGORY BROSSARD

Président de SAS

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

GB

GREGORY BROSSARD

Président de SAS

Depuis la création (11 août 2014) · 12 ans

Établissements de SASU BROSSARD GREGORY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 CHEVINAYSiègeActif

    803 913 250 00020 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 4399C

  • 69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOSTFermé

    803 913 250 00012 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de SASU BROSSARD GREGORY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 11 août 2014

  • Acte

Conformité de SASU BROSSARD GREGORY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SASU BROSSARD GREGORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SASU BROSSARD GREGORY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SASU BROSSARD GREGORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SASU BROSSARD GREGORY

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2014

Questions fréquentes sur SASU BROSSARD GREGORY

Quel est le numéro SIREN de SASU BROSSARD GREGORY ?

Le numéro SIREN de SASU BROSSARD GREGORY est 803 913 250. Le SIRET de son siège social est 803 913 250 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50803913250.

Qui dirige SASU BROSSARD GREGORY ?

SASU BROSSARD GREGORY est dirigée par GREGORY BROSSARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SASU BROSSARD GREGORY ?

Le siège social de SASU BROSSARD GREGORY est situé 307 Che du Soupat, 69210 Chevinay.

SASU BROSSARD GREGORY est-elle toujours en activité ?

Oui, SASU BROSSARD GREGORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SASU BROSSARD GREGORY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SASU BROSSARD GREGORY.

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