SASU BROSSARD GREGORY
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 913 250, SASU BROSSARD GREGORY est une SAS créée le 11 août 2014. Son siège social est situé 307 Che du Soupat, 69210 Chevinay. SASU BROSSARD GREGORY relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). GREGORY BROSSARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SASU BROSSARD GREGORY
INSEE- Dénomination
- SASU BROSSARD GREGORY
- SIREN
- 803 913 250
- SIRET (siège)
- 803 913 250 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR50803913250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 913 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 11 août 2014
- Siège social
- 307 CHE DU SOUPAT, 69210, CHEVINAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SASU BROSSARD GREGORY
Maçonnerie gros œuvre second œuvre et finitions du bâtiment.
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Finances de SASU BROSSARD GREGORY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SASU BROSSARD GREGORY
INSEEÉtablissements de SASU BROSSARD GREGORY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69210 CHEVINAYSiègeActif
803 913 250 00020 · ouvert le 15 février 2024 · NAF 4399C
- 69690 SAINT-JULIEN-SUR-BIBOSTFermé
803 913 250 00012 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4399C
Documents juridiques de SASU BROSSARD GREGORY
INPIConformité de SASU BROSSARD GREGORY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SASU BROSSARD GREGORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SASU BROSSARD GREGORY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026R00698
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SASU BROSSARD GREGORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SASU BROSSARD GREGORY
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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- création
Date d'effet : 11 août 2014
Questions fréquentes sur SASU BROSSARD GREGORY
Quel est le numéro SIREN de SASU BROSSARD GREGORY ?
Le numéro SIREN de SASU BROSSARD GREGORY est 803 913 250. Le SIRET de son siège social est 803 913 250 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50803913250.
Qui dirige SASU BROSSARD GREGORY ?
SASU BROSSARD GREGORY est dirigée par GREGORY BROSSARD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SASU BROSSARD GREGORY ?
Le siège social de SASU BROSSARD GREGORY est situé 307 Che du Soupat, 69210 Chevinay.
SASU BROSSARD GREGORY est-elle toujours en activité ?
Oui, SASU BROSSARD GREGORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SASU BROSSARD GREGORY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SASU BROSSARD GREGORY.
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