SASU Clément DEBARD

Active

Siren102 485 505SAS43430 Les VastresCréée le 16 mars 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

SASU Clément DEBARD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2026, identifiée par le SIREN 102 485 505. Le siège social de l'entreprise se trouve "Les Combettes", 43430 Les Vastres. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par Clément DEBARD, président de sas.

Fiche d'identité de SASU Clément DEBARD

INSEE

Dénomination: SASU Clément DEBARD
SIREN: 102 485 505
SIRET (siège): 102 485 505 00014
N° TVA intracommunautaire: FR89102485505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 102 485 505
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 mars 2026
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 16 mars 2026
Siège social: "Les Combettes", 43430, Les Vastres
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SASU Clément DEBARD

- Tous travaux agricoles comprenant notamment la préparation des sols, le traitement des cultures, la récolte des fourrages et des céréales, les travaux ruraux, le déneigement public et privé, le conseil technique dans le domaine agricole et d'élevage, le négoce de fourrages et produits agricoles, - L'entreprise de travaux forestiers, l'abattage, l'élagage, le débroussaillement ainsi que le négoce de bois sous toutes ses formes, - Toutes prestations administratives.

Finances de SASU Clément DEBARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SASU Clément DEBARD

INSEE

Clément DEBARD

Président de SAS

Depuis la création (16 mars 2026) · moins d'un an

Établissements de SASU Clément DEBARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

43430 Les VastresSiègeActif
102 485 505 00014 · ouvert le 15 mars 2026 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SASU Clément DEBARD

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 mars 2026

Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 16 mars 2026

Liste des souscripteurs

Dépôt du 16 mars 2026

Copie des statuts

Comptes annuels de SASU Clément DEBARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SASU Clément DEBARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SASU Clément DEBARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SASU Clément DEBARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SASU Clément DEBARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SASU Clément DEBARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SASU Clément DEBARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

16 mars 2026création
Date d'effet : 16 mars 2026

Questions fréquentes sur SASU Clément DEBARD

Quel est le numéro SIREN de SASU Clément DEBARD ?

Le numéro SIREN de SASU Clément DEBARD est 102 485 505. Le SIRET de son siège social est 102 485 505 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89102485505.

Qui dirige SASU Clément DEBARD ?

SASU Clément DEBARD est dirigée par Clément DEBARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SASU Clément DEBARD ?

Le siège social de SASU Clément DEBARD est situé "Les Combettes", 43430 Les Vastres.