SAUBIGNAC PASCAL

Active

Siren837 648 229Entrepreneur individuel40500 AUDIGNONCréée le 17 février 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 837 648 229, SAUBIGNAC PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 février 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 697 Rte de Doazit, 40500 Audignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SAUBIGNAC PASCAL

INSEE

Dénomination: SAUBIGNAC PASCAL
SIREN: 837 648 229
SIRET (siège): 837 648 229 00016
N° TVA intracommunautaire: FR37837648229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 837 648 229
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 février 2018
Siège social: 697 RTE DE DOAZIT, 40500, AUDIGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SAUBIGNAC PASCAL

Location de logements

Finances de SAUBIGNAC PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUBIGNAC PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUBIGNAC PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

40500 AUDIGNONSiègeActif
837 648 229 00016 · ouvert le 17 février 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de SAUBIGNAC PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUBIGNAC PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUBIGNAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUBIGNAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUBIGNAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUBIGNAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUBIGNAC PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 février 2018

Questions fréquentes sur SAUBIGNAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUBIGNAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUBIGNAC PASCAL est 837 648 229. Le SIRET de son siège social est 837 648 229 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37837648229.

Où se situe le siège social de SAUBIGNAC PASCAL ?

Le siège social de SAUBIGNAC PASCAL est situé 697 Rte de Doazit, 40500 Audignon.