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SAUBUSSE ALAIN

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Siren418 074 787Entrepreneur individuel32110 BETOUSCréée le 01 janvier 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

SAUBUSSE ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 418 074 787. Le siège social de l'entreprise se trouve à Betous (32110). SAUBUSSE ALAIN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de SAUBUSSE ALAIN

Dénomination
SAUBUSSE ALAIN
SIREN
418 074 787
SIRET (siège)
418 074 787 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17418074787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 074 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
32110, BETOUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUBUSSE ALAIN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SAUBUSSE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32110 BETOUSSiègeActif

    418 074 787 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Conformité de SAUBUSSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUBUSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUBUSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAUBUSSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur SAUBUSSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de SAUBUSSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de SAUBUSSE ALAIN est 418 074 787. Le SIRET de son siège social est 418 074 787 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17418074787.

Où se situe le siège social de SAUBUSSE ALAIN ?

Le siège social de SAUBUSSE ALAIN est situé à Betous (32110).

SAUBUSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUBUSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUBUSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUBUSSE ALAIN.

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