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SAULNIER PASCAL

Active
Siren901 971 358Entrepreneur individuel42410 CHAVANAYCréée le 14 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAULNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 2020 sous le numéro SIREN 901 971 358. Elle est domiciliée 10 Ld aux Gardes, 42410 Chavanay. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAULNIER PASCAL

Dénomination
SAULNIER PASCAL
SIREN
901 971 358
SIRET (siège)
901 971 358 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49901971358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 971 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 septembre 2020
Siège social
10 LD AUX GARDES, 42410, CHAVANAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAULNIER PASCAL

Production d'électricité

Finances de SAULNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAULNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAULNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 CHAVANAYSiègeActif

    901 971 358 00014 · ouvert le 14 septembre 2020 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAULNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAULNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAULNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAULNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAULNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAULNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAULNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2020

Questions fréquentes sur SAULNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAULNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAULNIER PASCAL est 901 971 358. Le SIRET de son siège social est 901 971 358 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49901971358.

Où se situe le siège social de SAULNIER PASCAL ?

Le siège social de SAULNIER PASCAL est situé 10 Ld aux Gardes, 42410 Chavanay.

SAULNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAULNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAULNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAULNIER PASCAL.

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