SAUNIER EMMANUEL
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 517 650 131, SAUNIER EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Moulin, 21610 Pouilly-sur-Vingeanne. SAUNIER EMMANUEL relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de SAUNIER EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- SAUNIER EMMANUEL
- SIREN
- 517 650 131
- SIRET (siège)
- 517 650 131 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96517650131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 650 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 01 novembre 2009
- Siège social
- 1 RUE DU MOULIN, 21610, POUILLY-SUR-VINGEANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUNIER EMMANUEL
Travaux de peinture et vitrerie
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Établissements de SAUNIER EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21610 POUILLY-SUR-VINGEANNESiègeActif
517 650 131 00017 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4334Z
Conformité de SAUNIER EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUNIER EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAUNIER EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAUNIER EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2009
Questions fréquentes sur SAUNIER EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de SAUNIER EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de SAUNIER EMMANUEL est 517 650 131. Le SIRET de son siège social est 517 650 131 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96517650131.
Où se situe le siège social de SAUNIER EMMANUEL ?
Le siège social de SAUNIER EMMANUEL est situé 1 rue du Moulin, 21610 Pouilly-sur-Vingeanne.
SAUNIER EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUNIER EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUNIER EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUNIER EMMANUEL.
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