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SAUNIER PASCAL

Active
Siren441 361 631Entrepreneur individuel88120 LE SYNDICATCréée le 30 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 361 631, SAUNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte des Aqueducs, 88120 Le Syndicat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.

Fiche d'identité de SAUNIER PASCAL

Dénomination
SAUNIER PASCAL
SIREN
441 361 631
SIRET (siège)
441 361 631 00035
N° TVA intracommunautaire
FR82441361631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 361 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
30 mars 2002
Siège social
7 RTE DES AQUEDUCS, 88120, LE SYNDICAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SAUNIER PASCAL

Décoration en granit, achat et vente

Finances de SAUNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUNIER PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88120 LE SYNDICATSiègeActif

    441 361 631 00035 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 2370Z

  • 88120 SAINT-AMEFermé

    441 361 631 00019 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 262A

  • 88120 SAINT-AMEFermé

    441 361 631 00027 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 267Z

Documents juridiques de SAUNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUNIER PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2002

Questions fréquentes sur SAUNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUNIER PASCAL est 441 361 631. Le SIRET de son siège social est 441 361 631 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82441361631.

Où se situe le siège social de SAUNIER PASCAL ?

Le siège social de SAUNIER PASCAL est situé 7 Rte des Aqueducs, 88120 Le Syndicat.

SAUNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUNIER PASCAL.

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