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SAUSER JEAN-MARC

Active
Siren994 802 783Entrepreneur individuel08700 NouzonvilleCréée le 09 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAUSER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 802 783. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bois des Seigneurs, 08700 Nouzonville. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAUSER JEAN-MARC

Dénomination
SAUSER JEAN-MARC
SIREN
994 802 783
SIRET (siège)
994 802 783 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49994802783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 802 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
LE BOIS DES SEIGNEURS, 08700, Nouzonville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUSER JEAN-MARC

SYLVICULTEUR

Finances de SAUSER JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUSER JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUSER JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08700 NouzonvilleSiègeActif

    994 802 783 00013 · ouvert le 27 novembre 2025 · NAF 0210Z

Documents juridiques de SAUSER JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUSER JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUSER JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUSER JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUSER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUSER JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur SAUSER JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de SAUSER JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de SAUSER JEAN-MARC est 994 802 783. Le SIRET de son siège social est 994 802 783 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49994802783.

Où se situe le siège social de SAUSER JEAN-MARC ?

Le siège social de SAUSER JEAN-MARC est situé Le Bois des Seigneurs, 08700 Nouzonville.

SAUSER JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUSER JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUSER JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSER JEAN-MARC.

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