SAUSSARD NICOLAS
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Capital social
- 1,0 k€
SAUSSARD NICOLAS est une SAS immatriculée le 23 février 2018 sous le numéro SIREN 837 648 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140 Arlay. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). NICOLAS SAUSSARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAUSSARD NICOLAS
INSEE- Dénomination
- SAUSSARD NICOLAS
- SIREN
- 837 648 310
- SIRET (siège)
- 837 648 310 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR86837648310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 648 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 23 février 2018
- Siège social
- 370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140, ARLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUSSARD NICOLAS
Terrassement, voieries, réseaux divers et élagage.
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Finances de SAUSSARD NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAUSSARD NICOLAS
INSEEÉtablissements de SAUSSARD NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39140 ARLAYSiègeActif
837 648 310 00014 · ouvert le 10 février 2018 · NAF 4312A
Documents juridiques de SAUSSARD NICOLAS
INPIConformité de SAUSSARD NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSARD NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAUSSARD NICOLAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAUSSARD NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAUSSARD NICOLAS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 23 février 2018
Questions fréquentes sur SAUSSARD NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de SAUSSARD NICOLAS ?
Le numéro SIREN de SAUSSARD NICOLAS est 837 648 310. Le SIRET de son siège social est 837 648 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86837648310.
Qui dirige SAUSSARD NICOLAS ?
SAUSSARD NICOLAS est dirigée par NICOLAS SAUSSARD, président de sas.
Où se situe le siège social de SAUSSARD NICOLAS ?
Le siège social de SAUSSARD NICOLAS est situé 370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140 Arlay.
SAUSSARD NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUSSARD NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUSSARD NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSSARD NICOLAS.
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