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SAUSSARD NICOLAS

Active
Siren837 648 310SAS39140 ARLAYCréée le 23 février 2018

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents
Capital social
1,0 k€

SAUSSARD NICOLAS est une SAS immatriculée le 23 février 2018 sous le numéro SIREN 837 648 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140 Arlay. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). NICOLAS SAUSSARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAUSSARD NICOLAS

Dénomination
SAUSSARD NICOLAS
SIREN
837 648 310
SIRET (siège)
837 648 310 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86837648310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 648 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
23 février 2018
Siège social
370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140, ARLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUSSARD NICOLAS

Terrassement, voieries, réseaux divers et élagage.

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Finances de SAUSSARD NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAUSSARD NICOLAS

NS

NICOLAS SAUSSARD

Président de SAS

Depuis la création (23 février 2018) · 8 ans

Établissements de SAUSSARD NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 ARLAYSiègeActif

    837 648 310 00014 · ouvert le 10 février 2018 · NAF 4312A

Documents juridiques de SAUSSARD NICOLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2018

  • Acte

Conformité de SAUSSARD NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSARD NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAUSSARD NICOLAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAUSSARD NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAUSSARD NICOLAS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2018

Questions fréquentes sur SAUSSARD NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de SAUSSARD NICOLAS ?

Le numéro SIREN de SAUSSARD NICOLAS est 837 648 310. Le SIRET de son siège social est 837 648 310 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86837648310.

Qui dirige SAUSSARD NICOLAS ?

SAUSSARD NICOLAS est dirigée par NICOLAS SAUSSARD, président de sas.

Où se situe le siège social de SAUSSARD NICOLAS ?

Le siège social de SAUSSARD NICOLAS est situé 370 GRANDE RUE Saint Germain les Arlay, 39140 Arlay.

SAUSSARD NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUSSARD NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUSSARD NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSSARD NICOLAS.