SAUSSEREAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SAUSSEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 1996 sous le numéro SIREN 409 736 576. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Paradis, 41400 Pontlevoy. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SAUSSEREAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- SAUSSEREAU PASCAL
- SIREN
- 409 736 576
- SIRET (siège)
- 409 736 576 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35409736576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 736 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 27 avril 1996
- Siège social
- 7 RUE DU PARADIS, 41400, PONTLEVOY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUSSEREAU PASCAL
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SAUSSEREAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAUSSEREAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SAUSSEREAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 41400 PONTLEVOYSiègeActif
409 736 576 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0145Z
Documents juridiques de SAUSSEREAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SAUSSEREAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUSSEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAUSSEREAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAUSSEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAUSSEREAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 1996
Questions fréquentes sur SAUSSEREAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SAUSSEREAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de SAUSSEREAU PASCAL est 409 736 576. Le SIRET de son siège social est 409 736 576 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35409736576.
Où se situe le siège social de SAUSSEREAU PASCAL ?
Le siège social de SAUSSEREAU PASCAL est situé 7 rue du Paradis, 41400 Pontlevoy.
SAUSSEREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUSSEREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUSSEREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSSEREAU PASCAL.
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