SAUSSEREAU PASCAL

Active

Siren883 446 361Entrepreneur individuel49540 AUBIGNE-SUR-LAYONCréée le 31 juillet 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 883 446 361, SAUSSEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2019. Elle est domiciliée Rte de Machelles les Gatd, 49540 Aubigne-sur-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SAUSSEREAU PASCAL

INSEE

Dénomination: SAUSSEREAU PASCAL
SIREN: 883 446 361
SIRET (siège): 883 446 361 00015
N° TVA intracommunautaire: FR44883446361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 883 446 361
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 31 juillet 2019
Siège social: RTE DE MACHELLES LES GATD, 49540, AUBIGNE-SUR-LAYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SAUSSEREAU PASCAL

Production d'électricité

Finances de SAUSSEREAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUSSEREAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUSSEREAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49540 AUBIGNE-SUR-LAYONSiègeActif
883 446 361 00015 · ouvert le 31 juillet 2019 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SAUSSEREAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUSSEREAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUSSEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUSSEREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUSSEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUSSEREAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 juillet 2019

Questions fréquentes sur SAUSSEREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUSSEREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUSSEREAU PASCAL est 883 446 361. Le SIRET de son siège social est 883 446 361 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44883446361.

Où se situe le siège social de SAUSSEREAU PASCAL ?

Le siège social de SAUSSEREAU PASCAL est situé Rte de Machelles les Gatd, 49540 Aubigne-sur-Layon.