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SAUSSEZ PASCAL

Active
Siren407 582 527Entrepreneur individuel59570 LA FLAMENGRIECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAUSSEZ PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 407 582 527. Elle est domiciliée La Basse, 59570 La Flamengrie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de SAUSSEZ PASCAL

Dénomination
SAUSSEZ PASCAL
SIREN
407 582 527
SIRET (siège)
407 582 527 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28407582527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 582 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA BASSE, 59570, LA FLAMENGRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUSSEZ PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SAUSSEZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUSSEZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUSSEZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59570 LA FLAMENGRIESiègeActif

    407 582 527 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SAUSSEZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUSSEZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUSSEZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUSSEZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSEZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUSSEZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUSSEZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur SAUSSEZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAUSSEZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAUSSEZ PASCAL est 407 582 527. Le SIRET de son siège social est 407 582 527 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28407582527.

Où se situe le siège social de SAUSSEZ PASCAL ?

Le siège social de SAUSSEZ PASCAL est situé La Basse, 59570 La Flamengrie.

SAUSSEZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUSSEZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUSSEZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSSEZ PASCAL.

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