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SAUTEL JACQUES

Active
Siren430 015 271Entrepreneur individuel07560 LE ROUXCréée le 01 juillet 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAUTEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1979 sous le numéro SIREN 430 015 271. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Roux (07560). Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de SAUTEL JACQUES

Dénomination
SAUTEL JACQUES
SIREN
430 015 271
SIRET (siège)
430 015 271 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48430015271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 015 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 juillet 1979
Siège social
07560, LE ROUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUTEL JACQUES

Débits de boissons

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Finances de SAUTEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAUTEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SAUTEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07560 LE ROUXSiègeActif

    430 015 271 00017 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SAUTEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SAUTEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUTEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUTEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUTEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUTEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUTEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1979

Questions fréquentes sur SAUTEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SAUTEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de SAUTEL JACQUES est 430 015 271. Le SIRET de son siège social est 430 015 271 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48430015271.

Où se situe le siège social de SAUTEL JACQUES ?

Le siège social de SAUTEL JACQUES est situé à Le Roux (07560).

SAUTEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUTEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUTEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUTEL JACQUES.

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