SAUTEL JEAN-DAVID
Active0147Z · Élevage de volailles
SAUTEL JEAN-DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2009, identifié par le SIREN 520 135 260. Elle est domiciliée 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z).
Fiche d'identité de SAUTEL JEAN-DAVID
INSEE- Dénomination
- SAUTEL JEAN-DAVID
- SIREN
- 520 135 260
- SIRET (siège)
- 520 135 260 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR63520135260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 135 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 01 novembre 2009
- Siège social
- 340 CHE DU CREUX DE MALLEVAL, 26270, LORIOL-SUR-DROME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUTEL JEAN-DAVID
Élevage de volailles
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Établissements de SAUTEL JEAN-DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26270 LORIOL-SUR-DROMESiègeActif
520 135 260 00013 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 0147Z
Conformité de SAUTEL JEAN-DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUTEL JEAN-DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SAUTEL JEAN-DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SAUTEL JEAN-DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2009
Questions fréquentes sur SAUTEL JEAN-DAVID
Quel est le numéro SIREN de SAUTEL JEAN-DAVID ?
Le numéro SIREN de SAUTEL JEAN-DAVID est 520 135 260. Le SIRET de son siège social est 520 135 260 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63520135260.
Où se situe le siège social de SAUTEL JEAN-DAVID ?
Le siège social de SAUTEL JEAN-DAVID est situé 340 Che du Creux de Malleval, 26270 Loriol-sur-Drome.
SAUTEL JEAN-DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUTEL JEAN-DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUTEL JEAN-DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUTEL JEAN-DAVID.
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