994 339 406
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 994 339 406
INSEE- Dénomination
- 994 339 406
- SIREN
- 994 339 406
- SIRET (siège)
- 994 339 406 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25994339406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 339 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 23 décembre 2025
- Siège social
- Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 339 406
Création et vente d'accessoires cousus à la main
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Dirigeants et représentants de 994 339 406
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 339 406
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RouenSiègeActif
994 339 406 00013 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 1419Z
Conformité de 994 339 406
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 339 406. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 339 406 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 339 406
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2025
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