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Sauvage Raphael

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Siren928 065 416Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 24 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Sauvage Raphael est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2024 sous le numéro SIREN 928 065 416. Son siège social est situé 23 RUE jean wyrsch, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8520Z.

Fiche d'identité de Sauvage Raphael

Dénomination
Sauvage Raphael
SIREN
928 065 416
SIRET (siège)
928 065 416 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22928065416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 065 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8520Z
Date de création
24 avril 2024
Siège social
23 RUE jean wyrsch, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Sauvage Raphael

Enseignement en primaire et enseignement des mathématiques en secondaire général

Finances de Sauvage Raphael

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Sauvage Raphael

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Sauvage Raphael

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    928 065 416 00010 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 8520Z

Documents juridiques de Sauvage Raphael

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 23 avril 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Sauvage Raphael

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sauvage Raphael. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Sauvage Raphael

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sauvage Raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Sauvage Raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sauvage Raphael

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2024

Questions fréquentes sur Sauvage Raphael

Quel est le numéro SIREN de Sauvage Raphael ?

Le numéro SIREN de Sauvage Raphael est 928 065 416. Le SIRET de son siège social est 928 065 416 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22928065416.

Où se situe le siège social de Sauvage Raphael ?

Le siège social de Sauvage Raphael est situé 23 RUE jean wyrsch, 25000 Besançon.

Sauvage Raphael est-elle toujours en activité ?

Oui, Sauvage Raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Sauvage Raphael est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Sauvage Raphael.

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