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SAUVAL DANIEL

Active
Siren453 410 953Entrepreneur individuel76110 SAUSSEUZEMARE-EN-CAUXCréée le 27 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 410 953, SAUVAL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 27 mai 2004. Son siège social est situé 5 Rte d'Ecrainville, 76110 Sausseuzemare-en-Caux. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de SAUVAL DANIEL

Dénomination
SAUVAL DANIEL
SIREN
453 410 953
SIRET (siège)
453 410 953 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28453410953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 410 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
27 mai 2004
Siège social
5 RTE D'ECRAINVILLE, 76110, SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUVAL DANIEL

Mécanique automobile vente de pièces détachées neuves ou d'occasion

Finances de SAUVAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUVAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUVAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76110 SAUSSEUZEMARE-EN-CAUXSiègeActif

    453 410 953 00013 · ouvert le 03 mai 2004 · NAF 4520A

Documents juridiques de SAUVAL DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de SAUVAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUVAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUVAL DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-20 · Début d'activité : 2017-01-02

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2004

Questions fréquentes sur SAUVAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SAUVAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de SAUVAL DANIEL est 453 410 953. Le SIRET de son siège social est 453 410 953 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28453410953.

Où se situe le siège social de SAUVAL DANIEL ?

Le siège social de SAUVAL DANIEL est situé 5 Rte d'Ecrainville, 76110 Sausseuzemare-en-Caux.

SAUVAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAL DANIEL.

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